Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
Redon - Bât C 13310 ST MARTIN DE CRAU comparant en personnec/DEFENDERESSE
65b16348b9f94e984650cad5
8 janvier 2024
8 janvier 2024
MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 23 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
65b16351b9f94e984650cba3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
représenté Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 22 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentéec/DEFENDERESSE
6854585af58c06bf60134bf6
3 avril 2025
3 avril 2025
Inspecteur juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 03 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
D DES ITALIENS 13015 MARSEILLE non comparante, ni représentéec/DEFENDERESSE
65b162cfb9f94e984650babe
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Tribunaux, munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 20 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65bd404e46d547e419ff38ad
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau d’AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
65b162ccb9f94e984650ba78
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Tribunaux, munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 20 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65bd401246d547e419ff3780
24 janvier 2024
24 janvier 2024
barreau d’AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
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2 avril 2025
2 avril 2025
Adresse 8] [Localité 2] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
65b7fa4d858823c56e0cfcca
24 janvier 2024
24 janvier 2024
allende 13850 GREASQUE non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
65b7fa4e858823c56e0cfcd5
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, RUE DU STADE 13740 LE ROVE comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
N RONDEAU 44933 NANTES CEDEX 9 non comparante, ni représentéec/DEFENDEUR
65b7fa4e858823c56e0cfce7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 24 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC: RD/CARSAT
é par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b162ceb9f94e984650babc
20 décembre 2023
20 décembre 2023
LA CIOTAT non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 20 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDERESSE
66391ec7d94801f110a575da
18 avril 2024
18 avril 2024
Localité 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 18 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par Me MARIE MONEGER, avocat au barreau de BAYONNEc/DEFENDERESSE
66391ec7d94801f110a575eb
18 avril 2024
18 avril 2024
de l’organisme munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 18 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
égulierc/DEFENDERESSE
66391ec8d94801f110a575fc
18 avril 2024
18 avril 2024
Localité 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 18 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX EN PROVENCE CEDEX non comparante, ni représentéec/DEFENDERESSE
65b16347b9f94e984650cacb
8 janvier 2024
8 janvier 2024
MARSEILLE CEDEX 20 comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 23 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
67fd54eae85d0474bddb5984
3 avril 2025
3 avril 2025
munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 06 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
65b16345b9f94e984650ca91
17 janvier 2024
17 janvier 2024
avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 22 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
67fd54e4e85d0474bddb58d6
3 avril 2025
3 avril 2025
munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 06 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
Représenté par Me Marie SUZAN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b1634db9f94e984650cb49
17 janvier 2024
17 janvier 2024
avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : À l'audience publique du 22 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT
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