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155 résultats pour « Janine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

69d6a248cdc6046d478eedc6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Immeuble Terra Mundi - CS 13754 - 69444 LYON CEDEX 03 représentée par Mme [S] [W] (Chargée de recouvrement) muni d’un pouvoir spécial d’une part, DEFENDEUR Monsieur [D] [Z], demeurant 33 rue Soeur Janin

Source officielle

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TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c16afe88dc815de4f95

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ATELIER BOIS CONCEPT ABC, [Adresse 3] représentée par Me Laura GROS substituant Me Nathalie VIARD de la SELARL VIARD HERISSON GARIN, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE, et Me Frédéric JANIN de la

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TJ

Référés civils

6966a4b3cdc6046d472e3541

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MURIELLE RICHARD dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric JANIN de la SELARL JANIN AVOCAT, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

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TJ

3ème chambre 3ème section

66294e02204c0caeeb991e32

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

La société à responsabilité limitée Janni Janni (ci-après SARL Janni Janni) exerce, notamment, l’achat et la vente en gros et demi-gros de prêt-à-porter hommes, femmes et enfants, dont les chaussures.

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TJ

3ème chambre 3ème section

668ed1702980a82f59d99127

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

JANNI JANNI [Adresse 2] [Localité 3] défaillante Décision du 10 Juillet 2024 3ème chambre 3ème section N° RG 24/06298 - N° Portalis 352J-W-B7I-C43ZV COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe

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TJ

Service des référés

6717ed056d8b1985f45f0e92

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

OSKO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sandrine JANIN-GADOUX, avocat au barreau de PARIS - #P0504 DÉBATS A l’audience du 08 Octobre 2024 tenue publiquement, présidée par Fabrice VERT, Premier

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786b6b3df5b5c7d10ca5361

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, au directeur de l’hôpital et au procureur de la République, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Vu le certificat de levée établi par le Docteur [K] [B] en date du 13 janiver

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TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc7e0c777d3ec8eb62cf

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

JANIX [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Maître Judith BOURQUELOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0586 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2377f30025a669129c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

rendu en ressort, le 08 Octobre 2025 par le même magistrat Monsieur [R] [K] C/ [12] N° RG 21/01928 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WD73 DEMANDEUR Monsieur [R] [K] [Adresse 3] représenté par Me Denis JANIN

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TJ

Service des référés

68dd7239548223b2c7ab351a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JULES JANIN, Société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS - #K0122 DEFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’[Adresse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66ad2d0bd5af8a921ecd252f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Z] (salariée) munie d’un pouvoir spécial DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 3 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Mme Valérie Blanchet, première vice-présidente ASSESSEURS : Mme Janine

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TJ

JAF1

68683a014965b5d9df32599d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDERESSE : Madame [U] [D] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 6] (25) de nationalité française, demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Alexis JANIER

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TJ

J.L.D.

69d3f83ccdc6046d4753c8e8

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à Nous, Suzanne BELLOC, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen JANIER

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TJ

J.L.D.

69d3f83fcdc6046d4753c92a

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à Nous, Suzanne BELLOC, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen JANIER

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TJ

2ème Chambre

68683a024965b5d9df3259aa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la SCP JANIER & SPINA, avocats au barreau de DIJON plaidant 2°) Monsieur [S] [T], pris en sa qualité de représentant légal de son fils mineur : [A] [T], né le [Date naissance 3] 2006 à [Localité 8

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TJ

C18-POLE SOCIAL

696ab8a8cdc6046d47947f13

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BOCH FRERES Siège Social ZA des Iles de Macot 73210 MACOT-LA-PLAGNE ,rep/assistant : Me Olivier GROSSET JANIN, avocat au barreau de CHAMBERY C.P.A.M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f843cdc6046d4753c949

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à Nous, Suzanne BELLOC, Juge au tribunal judiciaire de LYON, assistée de Maureen JANIER

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TJ

Redressement Judiciaire

69746c61cdc6046d4785fb14

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DÉBATS : A l’audience du 08 janiver 2026 tenue en Chambre du Conseil [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le tribunal, statuant publiquement par décision

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TJ

Chambre 1 Référés

686d5d15a2273490db10691a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Localité 26] sous le numéro 432 938 777, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI ET ASSOCIES, avocats au barreau d’ANNECY, avocats plaidants - 38 Société JANIN

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d606ba2273490db10777e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TOLERIE FOREZIENNE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Frédéric JANIN de la SELARL JANIN AVOCAT, avocats au barreau

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