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15 résultats pour « Johanne REMACLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP BAUX

68f950cdde0ebe408dac87a1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DU 06 Octobre 2025 N° RC 25/00664 DÉCISION par défaut et en dernier ressort [W] [F] ET : [I] [P] Débats à l'audience du 05 Juin 2025 Le Copie executoire et copie à : Me REMACLE

Source officielle
TJ

REFERES

69d58100cdc6046d4773c564

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE du 07 Avril 2026 Numéro de rôle : N° RG 25/20529 - N° Portalis DBYF-W-B7J-J4VD DEMANDEUR : Monsieur [Z] [K] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Johanne

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9f0bcdc6046d473de5db

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline LECLERC, Vice-Président, Juge rapporteur Assesseurs : Blandine JAFFREZ, Vice-Président, Juge rapporteur Laura HEURTEBISE, Vice-Présidente, Juge rédacteur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6704242b8d5cd4a8759091a2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Localité 2] représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1733 DÉFENDEUR Monsieur [R] [Z] né le 28 Mars 1966 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me John

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9effcdc6046d473de4f9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline LECLERC, Vice-Président, Juge rapporteur Assesseurs : Blandine JAFFREZ, Vice-Président, Juge rapporteur Laura HEURTEBISE, Vice-Présidente, Juge rédacteur

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9f08cdc6046d473de5bb

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline LECLERC, Vice-Président, Juge rapporteur Assesseurs : Blandine JAFFREZ, Vice-Président, Juge rapporteur Laura HEURTEBISE, Vice-Présidente, Juge rédacteur

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

695c436e75782d5f06e786c8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

barreau du HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Anne-Laure BERGERE, Présidente ; ASSESSEUR : Madame Aurélie LARTIGAU, Vice-présidente ; ASSESSEUR : Madame Sarah NICOLAI, Juge, rédactrice

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

697ac213cdc6046d470b55cd

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

représentée par Me Carine FOUCAULT, avocat au barreau de CAEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Anne-Laure BERGERE, Présidente ; ASSESSEUR : Madame Aurélie LARTIGAU, Vice-présidente, rédactrice

Source officielle
TJ

Adjudications

6a173c4dcdc6046d4725bb09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

une villa portant le numéro 18 dénommée Villa Scala avec garage 7 places, 2 terrasses, jardin attenant et piscine, dénommée “Les Hôtels particuliers des Alpines” située 397 Promenade de la Corniche John

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

695d93f975782d5f0603b8d7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

; ASSESSEUR : Madame Aurélie LARTIGAU, Vice-présidente ; ASSESSEUR : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur John TANI, Greffier ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c144cdc6046d470dd36e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

HAPPY JOB TRAVAIL TEMPORAIRE 16, Avenue Joannes Masset 69009 LYON 09 représentée par Maître Denis ROUANET de la SCP BLR CABINET D’AVOCATS, avocats au barreau de LYON substituée par Me Lorène BAULON, avocat

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

695d943c75782d5f0603d6ee

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SEBIRE, avocat au barreau de LISIEUX, Me Hervé RENOUX, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT D’AUDIENCE : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur John

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

6a0b9180cdc6046d4720b61c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

; ASSESSEUR : Madame Aurélie LARTIGAU, Vice-présidente ; ASSESSEUR : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur John TANI, Greffier ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

695d947c75782d5f0603dcf7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

; ASSESSEUR : Madame Aurélie LARTIGAU, Vice-présidente ; ASSESSEUR : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur John TANI, Greffier ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

6a0b9196cdc6046d4720b816

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

; ASSESSEUR : Madame Aurélie LARTIGAU, Vice-présidente ; ASSESSEUR : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur John TANI, Greffier ; GREFFIER LORS DE LA MISE A DISPOSITION

Source officielle