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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Loyers Commerciaux
68238c617e21a56f624ec999
7 janvier 2025
7 janvier 2025
GP LOISIRS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Josselin CHAPUIS, avocat au barreau de VIENNE, avocat plaidant représentée par Maître Mathieu ROQUEL de la SCP AXIOJURIS LEXIENS
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
686c318edd7001754d622f95
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[U] [M] né le 19 Février 1966 à VIENNE (38200), demeurant 390 Chemin des Bruyères - 26210 EPINOUZE représenté par Maître Josselin CHAPUIS de la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA), avocats au barreau
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
69e7e41dcdc6046d47105d2f
2 avril 2026
2 avril 2026
[S] [E] né le 17 Mai 1996 à ANNONAY (07100), demeurant 21 impasse des Crocus - 38150 CHANAS représenté par Maître Josselin CHAPUIS de la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA), avocats au barreau de VIENNE
Source officielle6ème chambre civile
686d89d7a2273490db11009b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] 6ème chambre civile N° RG 24/05626 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MCQ4 N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : la SELARL AVOCATS CHAPUIS
Source officielleChambre Référés Civils
68ed50800da7cb996dc9eeb4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GARNIER - BAELE, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, d’une part, DEFENDERESSE Madame [S] [F] veuve [O] née le 01 Février 1966 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Josselin
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
68e42a13681ed727f2a5f27f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[G] [U] né le 21 Juin 1986 à RILLIEUX-LA-PAPE (69140), demeurant 14 rue de Savoie - 38230 CHAVANOZ représenté par Maître Josselin CHAPUIS de la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA), avocats au barreau
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65b01021b98137c174789258
22 janvier 2024
22 janvier 2024
: DEMANDEUR Monsieur [D] [T] né le 08 Mars 1951 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Pierre-laurent MATAGRIN, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Josselin
Source officielleRéférés civils
65ba9c2259e460cd1e407cb5
30 janvier 2024
30 janvier 2024
de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Mathieu ROQUEL de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Josselin
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
68e429db681ed727f2a5efe1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VIENNE Chambre 1 Cabinet 3 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame BERGOUGNOUS, Présidente GREFFIER : Madame ROLLET GINESTET DESTINATAIRES : la SELARL AVOCATS CHAPUIS
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6985ec66cdc6046d4731993d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DESTINATAIRES : la SELARL AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES (ACA) Me Fabienne MOULIN la SCP PYRAMIDE AVOCATS délivrées le 20.01.2026 DEMANDEURS Monsieur [P] [G] né le 28 Juillet 1967 à CASABLANCA (MAROC), demeurant
Source officielleChambre 2'
69ceedd1cdc6046d47ea0569
2 avril 2026
2 avril 2026
RG 25/03288 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IT6P AFFAIRE : [W] [L] [U] C/ [C] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE du MANS 2è ‘ chambre civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT du 02 AVRIL 2026 Nous Emilie JOUSSELIN
Source officielle8ème chambre 1ère section
668445578bcff606d9c53bd1
2 juillet 2024
2 juillet 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0874 Société [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0874 Nous Madame Muriel JOSSELIN-GALL
Source officielle8ème chambre 1ère section
67ec2fa5dd062d9f810e1557
1 avril 2025
1 avril 2025
la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Johanne ZAKINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0145 Nous Madame Muriel JOSSELIN-GALL
Source officielleChambre 2'
6a0f778dcdc6046d477e9067
21 mai 2026
21 mai 2026
Jugement du 21 Mai 2026 - prononcé publiquement par Madame JOUSSELIN, par sa mise à disposition au greffe - en premier ressort - Contradictoire - signé par Emilie JOUSSELIN, Vice-Présidente, statuant
Source officielleREFERES
67f966ed0ea89248182a8155
7 avril 2025
7 avril 2025
00028 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GOQK ============== Ordonnance n° du 07 Avril 2025 N° RG 25/00028 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GOQK ============== [K] [X], [P] [V] C/ CENTRE HOSPITALIER VICTOR JOUSSELIN
Source officielle8ème chambre 1ère section
65c3d93fc432ce7d11a6c951
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il résulte en l'espèce des termes du dispositif de chacun des jeux d'écritures produits par les parties qu'elles sont d'accord pour conserver à leur charge leurs propres dépens et frais irrépétibles.
Source officielleTPX BRIGNOLES
69d02c22cdc6046d4707ad79
3 avril 2026
3 avril 2026
[Z] [S] né le 05/11/1991 à [Localité 4] (60) demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Josselin Bertelle substitué par Maître Alexandra Granier, avocats au barreau de Draguignan (aide juridictionnelle
Source officielleChambre 2'
6a0f779bcdc6046d477e918a
21 mai 2026
21 mai 2026
des indivisaires dans chaque indivision constituée.
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28aece97b8c18299582f6
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Garage à vélo en sous-sol, local poubelle avec tri sélectif en RDC, ascenseur, eau chaude et froide avec comptage individuel et sur deux box garage au sous-sol.
Source officielleCharges de copropriété
6585e2af638cf45b25ce6af8
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Madame Muriel JOSSELIN-GALL, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistée de Line-Joyce GUY, Greffière.
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