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12 résultats pour « Kévin TRAVART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696add11cdc6046d47973ce5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CHAPUIS, vestiaire : 2207 Une copie revêtue de la formule exécutoire : Me Kevin CHAPUIS, vestiaire : 2207 Une copie certifiée conforme au dossier FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur

Source officielle
TJ

Jld

6980ab62cdc6046d47a0f9f3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Monsieur [P] fait valoir que les médecins font un travail exceptionne mais qu'il souhaite malgré tout sortir d'hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69742e04cdc6046d4780c291

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[P] [L] Comparant(e) et assisté(e) par Me Kévin DOUNON-BARDOT, avocat au barreau de NANTES, commis d’office, Sous habilitation faliliale confiée à madame [H] [B] et monsieur [X] [L] Non comparants bien

Source officielle
TJ

Jld

67783cffe5fcd6312332eddb

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Kévin GARCIA, greffier, à l’audience du 03 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur le directeur du CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 9] régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR Madame [P] [

Source officielle
TJ

J.E.X

66fc3b322416523b9958dd41

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[E] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Kevin CECILIA de la SARL GADIAN, avocats au barreau de LYON, subsitué par Maître AUGROS, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS M.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f995a8dee2c23d20f822a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

GROUPE VAILLANCE CONSEIL [Adresse 2] représentée par Me Kevin ZEGLIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] représenté par Me Nadia HOUAM-PIRBAY, avocat

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679d2d320ed4f7c53edd35b8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[M] [Y] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laura Teule, avocat au barreau de Paris, vestiaire C1887 DEFENDERESSE [3], sise [Adresse 2] représentée par Me Kevin Bouthier de la SCP Lecat et associés

Source officielle
TJ

Surendettement

65aec10754a01215df77964a

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

épouse [X] [Adresse 13] [Localité 10] représentée par Maître Olivier PERSONNAZ, avocat au barreau de PARIS, toque B1098 DÉFENDEURS Monsieur [N] [F] [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Maître Kevin

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ad02ef4af38960f9cf

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[C] MINUTE N° DU 02 Avril 2025 N° RG 24/03001 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P27C Grosse(s) délivrée(s) à Me Marion LACOME D’ESTALENX Expédition(s) délivrée(s) à Me Kévin

Source officielle
TJ

J.E.X

686eb1e072b5e5e648caf3a5

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ATS BE GROUPE RCS de Lyon 504 911 694 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Kévin CHAPUIS, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

6a0cc1cccdc6046d473b5193

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de la législation accident du travail.

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

6a0cc075cdc6046d473b2e51

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

d’un travail physique.

Source officielle