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12 résultats pour « Loïc Alran »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

6966b16ccdc6046d472f118f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

représentée par Me Laureline DE SCHRYVER, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 8] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 5] représenté par Me Loïc

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

680ff4c64509cc68c186efb6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

CARAYON, RCS Castres 304 104 060 représentée par Maître Loïc ALRAN de la SCP ALRAN PERES RENIER, vestiaire : S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f908cdc6046d4706cfde

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] A SOIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Loïc ALRAN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Clôture prononcée le : 25 septembre 2025 Débats tenus à l'audience du

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67819f596d34da2cbdce10ef

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AGJS 31, dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Loïc ALRAN de la SCP ALRAN PERES RENIER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire PARTIE INTERVENANTE

Source officielle
TJ

Référés civils

6887be3ee11322f258e17190

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 9] non comparante, ni représentée SAS CALASYS dont le siège social est sis [Adresse 6] non comparante, ni représentée SCS OTIS dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alban

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00d66cdc6046d47055ff8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

OTIS dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Alban JARS de la SELARL JARS PAPPINI & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.N.C.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d040cacdc6046d47096023

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

du MANS DEFENDEUR Monsieur [H] [C], [V] [W] né le 06 Juin 1994 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me François ROUXEL, avocat au barreau du MANS, avocat postulant et par Maître albane

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff256d9953d09165ae6db

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

OTIS, dont le siège social est sis [Adresse 29] représentée par Maître Elise ORTOLLAND,avocat au barreau de PARIS,avocat plaidant représentée par Maître Alban JARS de la SELARL JARS PAPPINI & ASSOCIES

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69731c2fcdc6046d4763eade

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SOCIÉTÉ SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS En sa qualité d’assureur de Monsieur [X] , demeurant [Adresse 5] Représentés par : Maître Albane SADOT de la SELARL SELARL SADOT-PROUST, avocats postulant au barreau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216059c8ec436236de98e3

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

LCIB CPAM DE LA GIRONDE la SELAS FIDAL Me Régine LOYCE-CONTY __________________________ Copie exécutoire délivrée le: à Renvoi au 5 décembre 2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL 180 RUE LECOCQ CS

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

660c48691ff97dabd6b84315

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SOARES EDOUARD & FILS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Albane RUAN de la SELARL RUAN, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7acfb032d83cfd3e6dce

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MADELEINE MENUISERIE, prise en la personne de son représentant légal (entreprise titulaire des lots “menuiseries intérieures” et “menuiseries extérieures”) [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Alban

Source officielle