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2 429 résultats pour « Lombard-Brunel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical du 11 juillet 2025, Madame [L] [B] a présenté des lombalgies médianes, une hyper contraction des muscles para lombaires, une limitation dans la flexion du tronc et des douleurs

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cabd2cdc6046d4739c030

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En l'espèce, le docteur [B] [I], médecin consultant, observe un état antérieur de souffrance lombaire chronique depuis 2018, avec discopathie dégénérative d'affaissement L5-S1.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678170786d34da2cbdcd9523

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Lombalgie » et le médecin a prescrit un arrêt de travail à Monsieur [Y] [V] jusqu’au 23/06/2019 inclus.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[D] [V] a consulté un médecin traitant le 28 août 2024 dont le certificat médical mentionne des cervicalgies, lombalgies.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f85cdc6046d479ad595

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Celui-ci expose qu’aux termes du certificat médical initial du 26 mars 2019, un médecin généraliste a diagnostiqué des douleurs dorso lombaires.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185616

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

LOMBARD, S.A.S.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd80ece85d0474bddbd8c1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il précise ainsi qu’elle a bénéficié d’un IRM lombaire le 29 mars 2019 où il a été constaté des discopathies lombaires L4-L5 et L5-S1 avec arthrose interarticulaire postérieure bilatérale en L5-S1.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a17425dcdc6046d47263605

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] [M] 12 rue Galilée Batiment LOMBARDIE 1 - CASSIOPEE 76000 ROUEN non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 20 Mars 2026 JUGE : Stéphanie LECUIROT GREFFIÈRE

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f94d554c55098ec94b3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il a joint à cette déclaration un certificat médical établi par le Docteur [Y] le 19 juin 2023 mentionnant « lombalgies d’effort sur plusieurs débords discaux circonférentiels de T12 au S1, canal lombaire

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68681f164965b5d9df317449

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

représentée par Maître Béatrice GASPARRI-LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocats au barreau de MARSEILLE Organisme CPAM du [Localité 8], dont le siège social est sis [Adresse 5],

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

668c2d43894f7f4d2e0a8a2c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[V] [E] [Y], né le 17 mars 1973, exerçant la profession de maçon au moment des faits, a ressenti des douleurs lombaires lors de la manutention de bordures.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad80ddb7789268f14f0

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

, et une discopathies étagées et arthrose inter-apophysaire postérieure lombaire prédominant en L3 L4.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6977da55cdc6046d47cd8fc5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Un scanner du rachis lombaire est pratiqué le 25/05/2023.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696a1939a603a69290ae25c

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Ces travaux impliquent une sollicitation importante et fréquente du rachis lombaire.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e27be74459e0c7ecea4b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

basse, il précise en région lombaire c’est-à-dire une contracture aigue musculaire des muscles paravertébraux lombaires, ainsi, ce médecin urgentiste chevronné ne fait pas état de douleur au niveau thoracique

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d50cf40727a0043bc93

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

et chronicisation des lombalgies et apparition d’une radiculalgie incomplète L5-S1 droite.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7f6c9cdc6046d47aedf59

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[Q], son salarié, des suites de l’accident du travail du 4 mai 2015 consistant en une « lombalgie avec raideur modérée et irradiation dans le membre inférieur gauche ».   

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec6acdc6046d47ae2a8e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, dorsales et lombaires - Nausées - Séances de rééducation par kinésithérapie - Traitements médicamenteux .

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662952b0204c0caeeb993d79

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Le certificat médical initial du 03 octobre 2017 établi par le Docteur [Z] a mentionné une « lombalgie ». Cet accident a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69e0008acdc6046d476070a7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La Caisse fait notamment valoir que : - le certificat médical initial du 17 mars 2022 fait état d’une « lombalgie aigue + sciatique MI gauche par chute », - M.

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