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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65a8298c228119c903226b03

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Par acte authentique du 20 juillet 2023, Monsieur [V] [L] a acquis la propriété des locaux donnés à bail à la société MEZIANNE.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e5879b0e2901d10fa60178

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

2025 accompagnant la saisine du Juge, Madame [R] [U] présente à ce jour un ralentissement, une désorganisation idéique, une latence à la réponse, une hypophémie avec fadings, un discours pauvre, une méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D.

6975f82dcdc6046d47a67161

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le psychiatre relève encore un contact méfiant, sans écoute ni réponse aux questions, une bizarrerie de contact, méfiance et une tension interne à l'évocation des traitements.

Source officielle
TJ

JLD

6696c2a19a603a692912ea85

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

accusations envers sa mère qui refuserait d'entendre son discours ; qu'il cherche à se soustraire aux soins et présent un discours de façade comme lors de sa précédente hospitalisation, se montrant méfiant

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

686d6a32a2273490db109d52

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Depuis il est été noté la persistance d'une bizarrerie de l'attitude et d'une méfiance. La tension interne est fluctuante.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d043bccdc6046d47099cbe

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONDAMNER Monsieur [K] [F] à payer à la SAS MEDIANE EVENT & TRAVEL la somme de 9 265,86 € au titre de l'intérêt moratoire contractuel.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c6dd062d9f810e005d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle semblait méfiante et angoissée, et n’était pas en capacité de consentir à son hospitalisation.

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

69d94005cdc6046d47cd7c6f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ELECTRO-MEDIA-TECHNOLOGY exploitant l’enseigne EMT (RCS DE [Localité 2] 981 299 852) dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Stéphane BERTUZZI, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

La zone chondropathique atteint la moitié de la face médiale de la rotule, pas de signe en faveur d'une algodystrophie, aspect en faveur d'une entorse de l'aileron rotulien médial.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PRISMA MEDIA dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Céline MARIETTE, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Olivier D’ANTIN

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999238de0398b51a7852

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Dès lors, il sera fait droit à la demande de la SCI MELIANE conformément à l’article 331 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669aa8d630bd4f0c3f6a838b

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Réticente et méfiante, la patiente n’a qu’une conscience partielle de ses troubles et n’accepte pas l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

Procedures collectives

69d54d24cdc6046d476fdc38

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

A l’audience du 6 mars 2026, Mme [P] [M] a exposé sa requête en précisant qu’elle a travaillé pour l’association Voie médiane et qu’elle souhaite le paiement de sa créance salariale.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6914942b4322238c089dd13c

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Ces éléments ne sont pas contestés par la SARL PRESTATIONS MECANIQUES MOBILES défaillante à la présente procédure.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: MP

69f101d5cdc6046d47e1a49f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

certificat médical initial en date du 17 mai 2023 du Docteur [U] [C] faisant état des constatations médicales suivantes : « droite + gauche – Discopathie dégénérative modérée L3-L4 avec fissure postéro-médiane

Source officielle
TJ

JLD

67059a021296b51ba2bbf03c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le 28 septembre 2024 par le Dr [F] [D] décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : »présence des idées délirantes à thème mystique, discours désorganisé, persécutif, interprétativité, méfiance

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6686e85fe74459e0c7ed23b8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'expert relève une augmentation de 62,52% des prix médians des appartements vendus dans le [Localité 2] entre 2010 et 2019, supérieure à la hausse des prix médians parisiens qui s'est établie sur la même

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6979a43ecdc6046d47f038f1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

indique que le contact est difficile, l’humeur morose, refus de répondre aux questions, rapporte des hallucinations acoustiques et un délire de persécution qu’elle critique partiellement, attitude de méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f80763cf40727a00439b59

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il alternait méfiance avec naïveté. Il se montrait imprévisible avec des accès de violence.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5602fc178212f7cb62

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Fait à [Localité 3], le 01 Avril 2025, Le Greffier, Denis TCHISSAMBOU Le Président, Cédric BRIEND Transmis par RPVA à : Maître Rachid MEZIANI de la SELARL MEZIANI [1], Me Mylène BARRERE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

Voir →

Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

Voir →

Radiations

MEZIANE, El, Ouedi, MEZIANE

SIREN 898623640Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

09/09/2026

Voir →