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956 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PC CIVIL

69d81699cdc6046d47b14fee

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

- 57390 RUSSANGE représenté par Me Anne-sophie BOUR, avocat au barreau de THIONVILLE Madame [T] [K] épouse [M], demeurant 6 rue du Général Mangin - 57390 RUSSANGE représentée par Me Anne-sophie BOUR,

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe68cdc6046d47073297

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[K] [S] a comparu et indiqué qu’il était sur son portable toute la journée, qu’il mange ses repas, et ne fait rien d’autre.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

659d98cbaa704a07f492d2b9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

, Maître Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELARL DU MANOIR DE JUAYE, avocats au barreau de PARIS Madame [X] [LU] épouse [M] [Adresse 30] [Localité 36] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c75e41137cbf9fc3f34

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [MH] [LI] [AH] [P] [Adresse 7] [Localité 22] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686eb43f72b5e5e648cb0b65

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MANGO FRANCE et le vigile.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a0407aea2f9efae430e897

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Mango France (ci-après Mango), qui assure la distribution sur le territoire français d’articles de prêt-à-porter créés par la société mère de droit espagnol Punto FA SL (ci-après Punto) a commercialisé

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b0127eb98137c17478d2fe

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[Y] [N] ont fait assigner la société Le Manoir, Mme [U] [S] et M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc3a2e

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [W], [O], [F] [N] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c36e41137cbf9fb6229

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

DEMANDEURS Monsieur [T] [W] [Adresse 17] [Localité 21] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE JUAYE, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 04

670968ff06866c0645d222a2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le Manoir et la S.A.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

68e88b853ea43407b9fbbbaa

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: 09 Octobre 2025 AFFAIRE N° RG 25/03548 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3ZQ NAC : 72I Jugement Rendu le 09 Octobre 2025 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires LE MANOIR

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e0135f74e929a9d8fa113d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle indique qu’[T] ne peut manger à la cantine ni participé à des temps périscolaires, qu’elle la récupère donc sur les pauses méridiennes devant faire à manger sur l’instant pour éviter le développement

Source officielle
TJ

JLD

6a15eb7ccdc6046d4705dff6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

26/03970 - N° Portalis DBYC-W-B7K-MHP4 Minute n° PROCÉDURE DE RECONDUITE À LA FRONTIÈRE ORDONNANCE DE TROISIÈME PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 26 mai 2026, Devant Nous, Guy MAGNIER

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174255cdc6046d47263566

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

privé en date du 12 septembre 2019 et 18 février 2021, la SA LOGEAL IMMOBILIERE a donné à bail à Mme [M] [K] un logement situé 159, rue du Général de Gaulle, appartement 21, bâtiment A, résidence du Manoir

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaaee74459e0c7ed3a9e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SOUS LES MANGUIERS, C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

68681cb94965b5d9df315d27

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[C] [S] Mme Maître [I] [W] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES - #L0240 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Claire ISRAEL

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67fd534ce85d0474bddb4fe4

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

MANGO FRANCE [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Leslie MARIEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0174 S.A.S. O3 PARTNERS ès-qualités d’administrateur judiciaire de la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

69801a06cdc6046d47962cbb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l'espèce, il n'est pas contesté que la société [M] [Y] a procédé à l'installation dans son appartement d'un climatiseur servant de pompe à chaleur au niveau de l'ancien garde-manger.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00b61cdc6046d47053082

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[Adresse 1] C/ [J] [Y], [F] [V] épouse [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES

Source officielle
TJ

Référés civils

697c4d03cdc6046d47372d2a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

AUTOFANE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [Z]

Source officielle

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