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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PC CIVIL
69d81699cdc6046d47b14fee
7 avril 2026
- 57390 RUSSANGE représenté par Me Anne-sophie BOUR, avocat au barreau de THIONVILLE Madame [T] [K] épouse [M], demeurant 6 rue du Général Mangin - 57390 RUSSANGE représentée par Me Anne-sophie BOUR,
Contrôle HSC/IC
6a15fe68cdc6046d47073297
26 mai 2026
[K] [S] a comparu et indiqué qu’il était sur son portable toute la journée, qu’il mange ses repas, et ne fait rien d’autre.
REFERES 1ère Section
659d98cbaa704a07f492d2b9
8 janvier 2024
, Maître Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELARL DU MANOIR DE JUAYE, avocats au barreau de PARIS Madame [X] [LU] épouse [M] [Adresse 30] [Localité 36] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP
65848c75e41137cbf9fc3f34
18 décembre 2023
DEMANDEURS Monsieur [MH] [LI] [AH] [P] [Adresse 7] [Localité 22] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE
4ème chambre 1ère section
686eb43f72b5e5e648cb0b65
8 juillet 2025
MANGO FRANCE et le vigile.
3ème chambre 1ère section
65a0407aea2f9efae430e897
11 janvier 2024
La société Mango France (ci-après Mango), qui assure la distribution sur le territoire français d’articles de prêt-à-porter créés par la société mère de droit espagnol Punto FA SL (ci-après Punto) a commercialisé
2ème chambre 2ème section
65b0127eb98137c17478d2fe
23 janvier 2024
[Y] [N] ont fait assigner la société Le Manoir, Mme [U] [S] et M.
65848c74e41137cbf9fc3a2e
DEMANDEURS Monsieur [W], [O], [F] [N] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE
65848c36e41137cbf9fb6229
DEMANDEURS Monsieur [T] [W] [Adresse 17] [Localité 21] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Me Thibault du MANOIR DE JUAYE, avocat
Chambre 04
670968ff06866c0645d222a2
10 octobre 2024
Le Manoir et la S.A.
8ème Chambre
68e88b853ea43407b9fbbbaa
9 octobre 2025
: 09 Octobre 2025 AFFAIRE N° RG 25/03548 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-Q3ZQ NAC : 72I Jugement Rendu le 09 Octobre 2025 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires LE MANOIR
CTX PROTECTION SOCIALE
68e0135f74e929a9d8fa113d
2 octobre 2025
Elle indique qu’[T] ne peut manger à la cantine ni participé à des temps périscolaires, qu’elle la récupère donc sur les pauses méridiennes devant faire à manger sur l’instant pour éviter le développement
JLD
6a15eb7ccdc6046d4705dff6
26/03970 - N° Portalis DBYC-W-B7K-MHP4 Minute n° PROCÉDURE DE RECONDUITE À LA FRONTIÈRE ORDONNANCE DE TROISIÈME PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 26 mai 2026, Devant Nous, Guy MAGNIER
Annexe Rue de Crosne
6a174255cdc6046d47263566
21 mai 2026
privé en date du 12 septembre 2019 et 18 février 2021, la SA LOGEAL IMMOBILIERE a donné à bail à Mme [M] [K] un logement situé 159, rue du Général de Gaulle, appartement 21, bâtiment A, résidence du Manoir
2ème Chambre civile
6686eaaee74459e0c7ed3a9e
1 juillet 2024
SOUS LES MANGUIERS, C/ S.A.S.
68681cb94965b5d9df315d27
2 juillet 2025
[C] [S] Mme Maître [I] [W] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES - #L0240 défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Claire ISRAEL
67fd534ce85d0474bddb4fe4
9 avril 2025
MANGO FRANCE [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Leslie MARIEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0174 S.A.S. O3 PARTNERS ès-qualités d’administrateur judiciaire de la S.A.R.L.
Service des référés
69801a06cdc6046d47962cbb
8 janvier 2026
En l'espèce, il n'est pas contesté que la société [M] [Y] a procédé à l'installation dans son appartement d'un climatiseur servant de pompe à chaleur au niveau de l'ancien garde-manger.
Référés civils
69d00b61cdc6046d47053082
3 avril 2026
[Adresse 1] C/ [J] [Y], [F] [V] épouse [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES
697c4d03cdc6046d47372d2a
6 octobre 2025
AUTOFANE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [Z]
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