de leur maison, et non seulement les fondations.

un contrat de construction d'une maison individuelle (ci-après CCMI), en vue de l'édification d'une maison d'habitation sise [Adresse 5] à [Localité 4].

[O] [J] est intervenu pour des travaux de rénovation de maçonnerie, toiture et façade de la maison dont elle est propriétaire et qu'à ce titre sa responsabilité peut être engagée sur le fondement de l’

Expertises Copie Dossier La maçonnerie et le gros oeuvre ont été sous-traités par la société Sud Loire Construction, assurée auprès des sociétés MMA IARD SA et MMA IARD Assurances Mutuelles.

EXPOSE DULITIGE Par contrat de construction de maison individuelle en date du 7 mars 2022, Monsieur [L] [Z] et Madame [H] [E] ont confié à la société SAS MAISONS PIERRE la construction d’une maison individuelle

MAISONS DE L’AVENIR 56-44, venant aux droits de la S.A.S.

En août 2022, les consorts [S] ont constaté l'apparition de fissures sur la façade principale de la maison et autour des encadrements de fenêtres.

PIERRE de produire la garantie de remboursement mentionnée au contrat de construction de maison individuelle conclu entre la SAS MAISON PIERRE d'une part et Madame [E] [R] épouse [D] [B] et Monsieur [

La SARL MAISONS FUSARO n'a pas constitué avocat. L’ordonnance de clôture a été prise le 09 janvier 2026 et l'affaire a été fixée à l'audience du 18 mars 2026, à juge unique.

Le requérant a indiqué que la société DA ROCHA est intervenue pour les travaux de maçonnerie.

de la SAS MAISONS PASCAL PORTERES portant sur un immeuble au [Adresse 4] à [Localité 5], pour un prix de 461 200 euros.

[Z] [J] et Madame [O] [R] de laisser la société Maisons France style intervenir pour lever les réserves désignées dans la partie 1 des moyens sur la maison à usage d’habitation sise [Adresse 4], à [Localité

À cette audience, Madame [J] [L] [K], représentée par son Conseil, maintient sa demande d’Allocation aux Adultes Handicapés, s’en rapporte sur l’irrecevabilité soulevée par la Maison Départementale de

Ils indiquent que la maison a été habitée pendant des années par la mère du fils de M.

Le 05 Avril 2026, le directeur de MAISON DE SANTE D’[Localité 3] a prononcé la décision d’admission en soins psychiatriques de Madame [N] [C].

Le 01 Avril 2026, le directeur de MAISON DE SANTE D’[Localité 3] a prononcé la décision d’admission en soins psychiatriques de Madame [A] [K].

MAISON R&C [Adresse 2] [Localité 2] S.A.S.

ENGENERING GESTION TRAVAUX POUR MAISONS INDIVIDUELLES - EN. GES. TRA.