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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 21
669805d7b60c111a421ad2dc
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DÉBATS Audience publique du 15 Mai 2024.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4e2033cf481c39a2b94
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A défaut de conciliation, les parties ont été convoquées à l’audience du 11 mars 2025 laquelle a été renvoyée à celle du 27 mai 2025, à celle du 26 mai 2025 puis à celle du 1er septembre 2025.
Source officiellePôle social
68700231b8daa57c7f66855c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Par lettre recommandée expédiée le 19 mars 2025, M. [P] [F] a saisi le tribunal d'un recours à l'encontre de la décision implicite de rejet de la commission médicale de recours amiable.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
67f596c0bbf04ef7857c3c36
7 avril 2025
7 avril 2025
L’incident a fait l’objet de plusieurs renvois, avant d’être retenu à l’audience du 10 mars 2024. Selon conclusions d’incident n°3 notifiées par RPVA le 06 mars 2024, la S.A.
Source officielleJuge libertés & détention
66335be9c0d3e3fe99cae6ff
23 avril 2024
23 avril 2024
J’ai mon traitement cardégic et tramadol..
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69656ed2cdc6046d47126a72
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle fait valoir une fatigue importante, des maux de tête quasi permanents, et un déclin cognitif.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ad5a55289c7662ca335f2
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Maître MADRID substituant Maître [W] DEFENDEUR: la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret Place du Général De Gaulle 45021 Orléans cedex 1 représentée par Mme [T] [B] selon pouvoir permanent du 5 mars
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a6c52714c33ca5bd98
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Le 3 juin 2022, la caisse a notifié à son assurée une décision de refus d’exonération du ticket modérateur pour affection de longue durée à partir du 14 mai 2022.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6581e9543ea7c8c11251a177
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L’expert note “ il prend 2 médicaments qui modifient profondément le discernement qui sont le zopiclone et le tramadol”.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e88b713ea43407b9fbb4d7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 30 mars 2023, M.
Source officielleJuge libertés & détention
66335b33c0d3e3fe99cadd48
24 avril 2024
24 avril 2024
Il a demandé à voir le médecin vendredi ; l’infirmière lui a proposé du TRAMADOL mais il a refusé.
Source officielleServ. contentieux social
697b4977cdc6046d4718badf
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FRANCOISE Tribunal judiciaire de Bobigny Service du contentieux social Affaire : N° RG 25/01300 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3KH5 Jugement du 08 JANVIER 2026 FAITS ET PROCÉDURE Par requête reçue le 27 mai
Source officielleJLD
6866d983d33109fd079b330a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[J] [P], notifiée à l’intéressé le 05 mai 2025 à 10h13 ; Vu l’ordonnance rendue le 04 juin 2025 par le magistrat du siège de [Localité 16] prolongeant la rétention administrative de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a172dccdc6046d47e80e3c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 5 mars 2025, la requérante a saisi le Pôle social du Tribunal judiciaire d’Angers.
Source officielleServ. contentieux social
662a99e7c8a1343b8cd5f999
10 avril 2024
10 avril 2024
sur les risques professionnels par la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis, et déclaré consolidé le 28 mars 2022.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686d5e05a2273490db106da4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DÉBATS : À l’audience publique du 19 mai 2025, assistés de Madame Antéia PANNEQUIN LE GOLVAN, Greffier.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fd80eee85d0474bddbd8e8
7 avril 2025
7 avril 2025
ONFRAY, Assesseur salarié DÉBATS : L’affaire ayant été appelée à l’audience publique du 10 mars 2025, assisté de A.
Source officielle1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le Docteur [B] avait un rôle central dans le suivi de la patiente qu’il a vu à de nombreuses reprises en 2015, et notamment les 5 février, 4 mars, 16 mars, 1er avril, 22 avril, 18 mai, 5 juin, 19 juin,
Source officielleServ. contentieux social
67856172aaacbea0fe67f614
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par ordonnance avant dire droit du 14 mai 2024, la présidente du service du contentieux social du tribunal judiciaire de Bobigny a ordonné une mesure de consultation médicale et commis en qualité d’expert
Source officielleServ. contentieux social
686422630bb2f8a66ca5ed41
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L’affaire a été appelée à l’audience du 21 mai 2025, date à laquelle les parties, présentes ou représentées, ont été entendues en leurs observations.
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