CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

216 résultats pour « Monika »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

69f91066cdc6046d479a2219

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MONZA MOTORS en date du 05 juillet 2021 ; - CONDAMNER la S.A.R.L.

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →
TJ

18° chambre 3ème section

69dd3aadcdc6046d471f3132

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE MONCHAR a donné à bail commercial à la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

6a10b359cdc6046d479c4672

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ERREUR MATÉRIELLE LE JUGE DES REFERES : Gérard MOREL, vice-président LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [D] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benoît MONIN

Source officielle
TJ

Chambre 3

6a0f727bcdc6046d477e2669

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ROYAL MOKKA immatriculée au RCS de Saint-Quentin sous le n° 902 217 819 dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant La cause ayant été débattue à l'audience publique du 07 Mai 2026 devant Rose-Marie

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

677d8fe7b032d83cfd3ea68f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2] [Localité 5] Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

677d8fe0b032d83cfd3ea54e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

1] [Localité 5] Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

677d8fe8b032d83cfd3ea6b1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2] [Localité 7] Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66d0cdb61bb6f60ce8bc43e0

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Madame Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

66d0cdbe1bb6f60ce8bc457f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente Cécile BAUDOT, Première Vice-Présidente Adjointe Martine SERVAL, Magistrat à titre temporaire qui

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66d0cdbf1bb6f60ce8bc45ad

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Madame Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66d0cdc01bb6f60ce8bc45c3

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Madame Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66fc4f1a134fd24f9cc875dd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Localité 7] Représenté par Madame Marie-Emilie DELFOSSE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 3 septembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

677d8fe8b032d83cfd3ea6b7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2] [Localité 7] Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

677d8fe9b032d83cfd3ea6bf

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

2] [Localité 7] Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

677d8fe3b032d83cfd3ea59d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

3] [Localité 8] Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

677d8fe7b032d83cfd3ea693

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 8] Représenté par Madame Marie-Emilie DELFOSSE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 26 novembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66d0cdb81bb6f60ce8bc445c

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Madame Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66d0cdbe1bb6f60ce8bc457c

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Madame Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 18 juin 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66d0cdc11bb6f60ce8bc45eb

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Madame Gussun KARATAS, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 21 mai 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

66fc4f19134fd24f9cc87581

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Localité 7] Représenté par Madame Marie-Emilie DELFOSSE, substitut du Procureur de la République L’affaire a été débattue le 3 septembre 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia

Source officielle