CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

122 résultats pour « Philippe RANGÉ »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

67f03cbe02fc178212f8419f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame [R] [I] épouse [D] née le [Date naissance 8] 1969 à [Localité 33] ([Localité 39]) [Adresse 29] [Localité 36] (GRANDE BRETAGNE) Représentant : Maître Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocats

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
TJ

1ère Chambre

67f03cbc02fc178212f8415e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

matérielle TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANGERS 1ère Chambre JUGEMENT RECTIFICATIF JUGEMENT DU UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR : Monsieur [H] [W] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

68e02dd974e929a9d8fc1972

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

IARD, immatriculée au RCS [Localité 10] sous le N° 440 048 882, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d3d33109fd079b5409

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Maître Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, substitué par Maître Pierre LAUGERY, Avocats au barreau d’ANGERS Madame [M] [A] née le 30 Mai 1951 à [Localité 16] (49) [Adresse 12] [Localité 16] représentée

Source officielle
TJ

Référés

67f825d5cf40727a00443741

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Monsieur [P] [M] né le 22 Mars 1992 à [Localité 13] (79) [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8c9cdc6046d479cbeaa

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en sa qualité d’assureur de la société SUD LOIRE CONSTRUCTION, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

67f825d5cf40727a00443745

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

] [T] née [H], demeurant [Adresse 10], en sa qualité de curatrice selon jugement du 23 mai 2024. née le [Date naissance 4] 1948 à [Localité 11] (79) [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6705909f1296b51ba2b93f9e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

RANGE de la SELARL LEXCAP, avocats au barreau d’ANGERS Madame [E] [P] épouse [C] née le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 30] (VENDEE) [Adresse 13] [Localité 18] Représentant : Maître Philippe RANGE

Source officielle
TJ

Référés

68ed5cb30da7cb996dca9989

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Maître Frédéric RAIMBAULT de la SELARL LEX PUBLICA, substitué par Maître Valentin CESBRON, Avocats au barreau D’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [H] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d874965b5d9df3268b6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

JOUSSE de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSES Compagnie d’assurance ABEILLE IARD ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbc02fc178212f84162

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BRIAND JOEL [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Maître Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocats au barreau d’ANGERS Madame [J] [M] [V] née le 18 Janvier 1982 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

Référés

66fef960172da17169ec25ce

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BATIMENT, immatriculée au RCS D’ANGERS sous le n° 795 268 747, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb307b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

lors de la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Monsieur [S] [K] né le 22 Mars 1992 à [Localité 11] (79) [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb302f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HABITAT, immatriculée au RCS D’ANGERS sous le n° 057 201 139, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 10] [Localité 15] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d5d33109fd079b545d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IARD, immatriculée au RCS [Localité 8] sous le N° 440 048 882, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d5d33109fd079b5459

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SYSTEMDIAG, immatriculée au RCS D’ANGERS sous le N° 532 553 658, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

678eba70bfd75b73b3e43bb6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEUR : Monsieur [U] [I] né le 29 Mars 1974 à [Localité 8] (49) [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Maître Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0b2cdc6046d479d5eb4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ABEILLE IARD ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocats au barreau d’ANGERS S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 9

68683d864965b5d9df326893

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

CD SOLS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocats au barreau d’ANGERS S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 9

ésentant légal domicilié en cette qualité audit siègec/S.A

69d98805cdc6046d47d2ea03

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocats au barreau d’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Marie-Pierre

Source officielle