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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Référés civils
668d7d5a53e3bdd07785c30d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
, [Adresse 5] représenté par Maître Alban BARLET, avocat au barreau de LYON Monsieur [F] [E] né le [Date naissance 6] 1995 à [Localité 12], domicilié : chez Maître Alban BARLET, [Adresse 5] représenté
Source officielleCh 9 (référés)
68e7a4e8033cf481c39a2d8d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS substitué par Me Véronique SOUFFLET, avocat au barreau d’AMIENS S.A.S.
Source officielleChambre 1 Section 6
69cee832cdc6046d47e98bb7
2 avril 2026
2 avril 2026
Chambre 1 Section 6 N° RG 26/00056 - N° Portalis DBZV-W-B7K-CSWT Entre: DEMANDEUR Monsieur [L] [S] né le 11 Février 1985 à [Localité 1] (OISE) [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Marc BACLET
Source officielleService de proximité
68e025ac74e929a9d8fb88f1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00934 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJF6 Grosse délivrée à Me BAILET
Source officielle1ère Chambre cab F
69713984cdc6046d47293c60
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D’APPEL D’[Localité 8] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) Grosse délivrées à - Me BECRET CHRISTOPHE - Me P BAILET le JUGEMENT
Source officiellePCP JTJ proxi fond
668839e8342d338c20d3146c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La SCP [T] [J] ET FRANCOIS BACQUET soutient que le notaire ne l'a pas informée du décès du bailleur. Par acte du 25 mars 2019, délivré au nom de M. [S] [I], il a été fait commandement à M.
Source officielleJCP Amiens
68dedb2b6af9fd1f80963f46
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 11] C/ [U] [W] Expédition délivrée le 2/10/25 SA LAESSA Me BACLET Exécutoire délivrée le 2/10/25 SA LAESSA JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sous la
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158774e929a9d8fa454c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[Adresse 6] sis [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice le cabinet BACHELLERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître
Source officielle2ème Chambre civile
6719449a1486831808a00c27
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Procureur de la République entendue en ses réquisitions ; REQUERANT A L’ADOPTION PLENIERE Monsieur [R] [F], [M] [U] (époux [K] [B]) né le 15 Août 1983 à LIEVIN (PAS-DE-CALAIS), demeurant 24 rue Lucien Bacquet
Source officielleRéférés Cabinet 3
67f0260102fc178212f7efc8
4 avril 2025
4 avril 2025
[Adresse 7], représenté par son Syndic en exercice le Cabinet BACHELLERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Benjamin LAFON, avocat
Source officielleCh 9 (référés)
6865912872b7e1b6bf1df713
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DU : 02 Juillet 2025 __________________ ORDONNANCE DE REFERE Demande de remise de pièces ou de fonds détenus par le syndic Sans procédure particulière AFFAIRE : Syndic. de copro.
Source officielleJAF - CAB1
6887eca0e11322f258e2277a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Délibéré du 02 Juillet 2025 -:-:-:-:-:-:-:- LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Esther PETERLE Magistrat délégué aux Affaires Familiales du Tribunal judiciaire de BESANCON, assisté de Anne-Claire BALLET
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6866cb51d33109fd079acd53
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Francis BAILLET Pôle civil de proximité
Source officielle3ème Chambre civile
670ec2e91c3411ff34585455
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ou d’obtention de pièces qu’à la triple condition : - que l’existence des pièces dont la production ou l’obtention est demandée soit vraisemblable et que la demande soit accompagnée de précisions suffisantes
Source officielleREFERES 1ère Section
65848c76e41137cbf9fc4264
18 décembre 2023
18 décembre 2023
DEMANDERESSE Syndicat de copropriété RESIDENCE LA BACHELLERIE pris en la personne de son syndic, la SAS CABINET LIQUARD, immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 350 285 730 dont le siège social est
Source officiellePPROX_FOND
67817e8a6d34da2cbdcdc17c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
00041 DECISION DE DESISTEMENT DU DEMANDEUR (articles 394 à 399 du code deprocédure civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : [O] [B], demeurant [Adresse 7], représenté par Me Marie-pierre
Source officielle19ème chambre civile
65c3d948c432ce7d11a6ca31
30 janvier 2024
30 janvier 2024
[B] [K] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Anne BACHELLERIE - #G0180 DEFENDERESSES Société PACIFICA Caisses sociales de Monaco AVOCAT DEFENDERESSES représentée par Me Patrice GAUD - #P0430 non représentée
Source officielle1ère Chambre
6a15e6b4cdc6046d47058402
19 mai 2026
19 mai 2026
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS siège social : 59 avenue Pierre Mendès-France - 75013 PARIS représentée par Me Marion BAILLET GARBOUGE, avocat au barreau D’ALES, postulant représentée par
Source officielle6ème chambre 1ère section
659c4c025882b39b2e739e5e
18 décembre 2023
18 décembre 2023
BABLED NOUVET REYNAUD ARCHITECTES S.A.R.L. EPC S.A.
Source officielle1ère Chambre
6a0f753ccdc6046d477e60ac
21 mai 2026
21 mai 2026
Pendant cette période de 3 semaines, le bailleur a donc manqué à son obligation de délivrance conforme des locaux loués.
Source officiellePage 1 sur 15
BACLET, Gaspard, Pierre, Jean-Michel, Olivier
17/03/2021
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Daniel-Henri FOURNAL, Christian GARNIER, Emmanuel JALLU et Pierre BACLET
03/01/2014
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BACLET, François, Pierre, Denis
06/03/2013
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Daniel-Henri FOURNAL, Christian GARNIER, Emmanuel JALLU et Pierre BACLET
03/02/2013
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Daniel-Henri FOURNAL - Christian GARNIER - Emmanuel JALLU - Renaud DEVILLERS et Pierre BACLET
26/02/2009
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