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34 résultats pour « Pierre PAMARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69a18807cdc6046d47ea3264

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Monsieur [Z] [X] né le 02 Août 1953 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP LIZEE-PETIT-TARLET, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, Me Pierre

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93cb5de0ebe408dab1ca8

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

JUILLET 2025 DEMANDEURS : Monsieur [N] [Z] né le 01 Janvier 1972 à TAZA(MAROC) 85 chemin des Ecureils 13370 MALLEMORT représenté par Me Patrick GONTARD, avocat au barreau d’AVIGNON substitué par Me Pierre

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

68e42388681ed727f2a59c02

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Madame [L] [F] épouse [K] et de Monsieur [E] [K], indivision représentée par Monsieur [M] [K], demeurant [Adresse 3] né le 26 Juillet 1955 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Pierre

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

678ebb9bbfd75b73b3e43fc8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

copropriétaires DE LA RÉSIDENCE [8] sis [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice la SARL CITYA L’HORLOGE domiciliée : chez SARL CITYA L’HORLOGE Syndic [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb29cdc6046d4791fc3c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[H] 30 rue Melchior Doze 30700 UZES comparante en personne assistée de Me Patrick GONTARD, avocat au barreau d’AVIGNON substitué par Me Pierre PAMARD, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEURS : Monsieur

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

maurice Ravel 13200 ARLES Monsieur [K] [O] né le 14 Juin 1947 à MONASTIR (TUNISIE) 21 T, Rue Maurice Ravel 13200 ARLES représentés par Me Patrick GONTARD, avocat au barreau d’AVIGNON substitué par Me Pierre

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a1977dcdc6046d47ebfb28

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DB3F-W-B7J-KGI2 PRÉSIDENT : Jean-Philippe LEJEUNE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

662a9a1cc8a1343b8cd5fca3

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

23/05146 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XTR2 Madame [M] [F] Représentant : Me Sabrina BARREAU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 71 C/ Monsieur [O] [W] Représentant : Me Marie julienne PALLARD

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6622bb3ac91e3bdd7a88fa67

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

W-B7F-QCXS DEMANDERESSE : Madame [H] [W] [T] [F] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 9] (ETATS-UNIS) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Maud PAVARD

Source officielle
TJ

PPP Référés

6633d548c0d3e3fe99d14aef

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

remplacement de diverses pièces.

Source officielle
TJ

JAF 5

67941701dc35c03afb7142ac

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CONFLUENCES AVOCATS, avocats au barreau de TOURS - 45 # DÉFENDEUR : Monsieur [R] [L] [D] [G] né le 24 Janvier 1936 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL LESIMPLE-COUTELIER & PIRES

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d8262ccdc6046d47b29ebf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’article 788 du même code édicte que le juge de la mise en état exerce tous les pouvoirs nécessaires à la communication, à l'obtention et à la production des pièces.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b5fcdc6046d475bb48b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur la demande de communication de pièces : La SARL [Adresse 1] sollicite la communication des pièces suivantes : - Le montant du passif définitivement admis, - Le sort de l’action sur la somme de 500.000

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e040fcdc6046d4759fe05

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDERESSE SCI PARDES PATRIMOINE, société civile immobilière [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS - #E0051 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

J.L.D.

697c74bbcdc6046d473b53d4

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [C] [R] (refus de comparaître), régulièrement convoqué, représenté par Maître PAJAUD

Source officielle
TJ

Première Chambre

69655181cdc6046d47105693

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

naissance 2] 1983 à [Localité 17] (78) demeurant [Adresse 8] [Localité 11] Monsieur [G] [D] né le [Date naissance 5] 1986 à [Localité 17] (78) demeurant [Adresse 10] [Localité 7] représentés par Me Maud PAVARD

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa555a2a6f00e55602e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Transmis par RPVA à : Me Mylène BARRERE, Me Marie julienne PALLARD FAITS ET PROCÉDURE Le 9 février 2016, M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6958491375782d5f06996dd6

T. Judiciaire

1 janvier 2026

1 janvier 2026

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [K] [D], régulièrement convoqué, représenté par Maître PAJAUD

Source officielle
TJ

J.L.D.

695848e675782d5f06996aec

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [L] [T], régulièrement convoqué, assisté de Maître PAJAUD

Source officielle
TJ

J.L.D.

695849c075782d5f06997937

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence $ l’absence de Monsieur [X] [T], régulièrement convoqué, assisté de $ représenté par Maître PAJAUD

Source officielle

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