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119 résultats pour « Poiseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH GENERALISTE B

6a0f4a08cdc6046d477b11af

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle indique enfin que le propre croquis réalisé par le demandeur fait apparaitre que le poteau se trouvait bien dans sa voie de circulation.

Source officielle

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCP D'AVOCATS ROUSSOT-LOISIER-FLANDIN-POISEAU

SIREN 510013477Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

03/07/2026

Voir →

Créations

POISEAU, Nicolas

SIREN 104918552Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

03/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCP DE CHIRURGIENS DENTISTES HELMREICH POISEAU

SIREN 306647850Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

27/01/2026

Voir →

Créations

CASTRO CONTARATO, Alessandra, POISEAU

SIREN 915219240Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

29/12/2022

Voir →

Modifications diverses

SCP DE CHIRURGIENS DENTISTES HELMREICH POISEAU BOEUF

SIREN 306647850Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

12/04/2022

Voir →

TJ

Pôle Civil section 1

69d81b33cdc6046d47b1afea

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le poteau en deçà des limites de propriété telles que définies par les piquets de bornage. » - s’agissant du procès-verbal du 31 octobre 2024, en page 3 « A l’extrémité NORD-EST du terrain, le poteau

Source officielle
TJ

JEX droit commun

69d0077acdc6046d4704dd7b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[M] [A] à retirer l'ensemble des poteaux situés sur la parcelle n° [Cadastre 3] en limite de propriété avec la parcelle n° [Cadastre 2] et à ne pas placer d'éléments qui empêchent l'exercice du droit de

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686843614965b5d9df327815

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

-Un 3e élément d’arrachage qui vient se connecter au 1er et qui est positionné sur le côté du tracteur pour arracher les poireaux plantés en ligne. .La laveuse/éplucheuse de poireaux est constituée de 

Source officielle
TJ

Référés

69debaeacdc6046d47402726

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BSF PROMOTION pour solliciter une expertise du fait de désordres de fragilité d’ossature de la façade arrière, d’absence de résistance mécanique du poteau porteur, d’humidité importante dans les caves,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d6096ac52714c33ca5b99c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

MALADIE DE L’AIN Dossier : N° RG 22/00670 - N° Portalis DBWH-W-B7G-GHHD Décision n°24/670 Notifié le à - [C] [P] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le: à - Me Adeline POISEAU

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7f9dacdc6046d47af1c60

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

premier niveau de deux poteaux existants et remplacement de ces derniers par deux portiques, composés de deux poteaux et de poutres et fondés au niveau du deuxième sous-sol ; dévoiement et isolation coupe-feu

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68658a1f72b7e1b6bf1de093

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexis CROVETTO-CHASTANET, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Monsieur [K] [O], demeurant [Adresse 6] / FRANCE représenté par Me Véronique POINEAU-CHANTRAIT

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

678021579c3ba90f51dc28af

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

POPINEAU MAREL ROCCA & FENNE NOTAIRES ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0499 S.C.P.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115593aa7e95fd3fcf7e7d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

DANIEL POISAT [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Denis THEILLAC de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0550 DEFENDERESSES Société SMABTP en qualité

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc826cdc6046d473bce6f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

appui de la terrasse située au-dessus du logement de la locataire, puis une seconde société plusieurs mois plus tard afin de vérifier l’efficacité de ce renforcement, notamment par l’édification d’un poteau

Source officielle
TJ

1re chambre civile

69cecd21cdc6046d47e76982

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GTM OUEST [Adresse 6] [Localité 4] Rep/assistant : Me Matthieu CAOUS-POCREAU, avocat au barreau de NANTES S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668ee7752980a82f59de907b

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 10] DU 1er JUILLET 2024 DEMANDEUR : [D], [Y] [C] né le [Date naissance 2] 1936 à [Localité 9] (MANCHE) demeurant [Adresse 5] représenté par Me Marie-cécile POITAU

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

668ee7762980a82f59de908a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 10] DU 1er JUILLET 2024 DEMANDEUR : [L], [J] [X] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 9] (MANCHE) demeurant [Adresse 5] représenté par Me Marie-cécile POITAU

Source officielle
TJ

JCP FOND

686c3df8dd7001754d6256bf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° Portalis DBX4-W-B7I-TVE7 JUGEMENT N° B DU 04 juillet 2025 [D] [J] [B] [E] [F] épouse [B] C/ [G] [I] [A] [C] épouse [I] Expédition revêtue de la formule exécutoire à Me POINTEAUX

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68715e3bd395d6ba9f2a5c8d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[D] [J], GREFFIER : Mme Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [W] [R] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Adeline POISEAU, substituant Me Magali RAYNAUD DE CHALONGE, avocats au barreau

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TJ

6ème chambre 1ère section

678ea1f4bfd75b73b3e3f236

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ALR RENOVATION AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Catherine POPINEAU-DEHAULLON - #J0086 représentée par Me Caroline PUILLANDRE - #C2205 PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Céline

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TJ

4ème chambre

68eff6b1c07170de10e53fc5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MMA IARD Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreau de NANTES S.A.

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TJ

Référés

67ec36a6dd062d9f810e2efa

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Par ordonnance du 25 juin 2024 l’expertise a été étendue à la société Alila Participation, venant aux droits de la société HPL Pombeau, à la SMA, assureur de Pombeau, à la société Dannenmuller et à son

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TJ

Surendettement

663e65f6d1b80eb743b15275

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[J] [F], contrôleur des finances - régulièrement muni d’un pouvoir écrit DÉFENDEURS Monsieur [E] [R] APP 19, ETG 7 10 RUE POLIVEAU 75005 PARIS non comparant Madame [K] [W] épouse [R] APP 19, ETG 7

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