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10 résultats pour « Romain RUIZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3da05c432ce7d11a703b3

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Romain RUIZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Estelle COIRAL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

686816df4965b5d9df312a42

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [X] [T], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Romain

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e88069a1d534801553587b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [E] [W] née le 10 Mai 1984 à BOBIGNY (SEINE-SAINT-DENIS), nationalité française, demeurant 49 b rue de Paris - 94470 BOISSY-SAINT-LÉGER représentée par Maître Romain

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

6a15f084cdc6046d4706393b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

13 Juillet 1986 à MONT SAINT AIGNAN (76130) Madame [P] [Y] épouse [J] née le 15 Juin 1988 à BARENTIN (76360) demeurant 8 rue du Docteur Cotoni 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY représentés par Maître Romain

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68e88b6c3ea43407b9fbb33c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] [G] [Y]( Me Honoré romain SOGLO) C/ M.

Source officielle
TJ

REFERES

69d5838acdc6046d4773fa9e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Copie exécutoire le 07/04/2026 à Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU Me Pascal DAVID de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) - DAVID - MALLEBRERA - BRET-DIBAT Me Sophie OUVRANS Me Marine RUIZ-GARCIA

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

697b3ccbcdc6046d4717708f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Juge rapporteur et rédacteur Assesseur : BERTHELOT Stéphanie, Vice-Présidente Greffier lors des débats : RUIZ

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

697b6cdbcdc6046d471e500d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 Enrôlement : N° RG 24/05808 - N° Portalis DBW3-W-B7I-424M AFFAIRE : M. et Mme [W] (Me Léa AMIC) C/ ONIAM (Me Romain

Source officielle
TJ

Service des référés

669022f6766d1156dbbed2bf

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Romain BRUILLARD de la SCP SCP d’Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL, avocats au barreau de PARIS - #R0282 Monsieur [V] [O]-[S] [Adresse

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a38bcff606d9c4163d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Contrairement à ce qui est soutenu par la défenderesse, les modifications induites par une adaptation de roman qu’il s’agisse de sa spère temporelle, géographique ou des personnages caractérisent parfaitement

Source officielle