CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 résultats pour « Stéphane CATAYS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 3ème section

677ecff0b01eea4cf01a4427

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

6] [XXXXXXXX01] [Courriel 10] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 08 Janvier 2025 DEMANDERESSE FONDATION DE L’ARMÉE DU SALUT [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

658b289e2c4a0d96dcda526c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ AVIS DE MISE EN DÉLIBÉRÉ 8ème chambre 1ère section N° RG 21/11819 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUXJQ DEMANDEURS Madame [Z] [W] [U] Rep/assistant : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

67eed487b848dd6814c5ef80

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 18/11670 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VOO7 AFFAIRE : Mme [O] [J] (Maître Stéphane KULBASTIAN

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115582aa7e95fd3fcf7c94

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

JUGEMENT rendu le 19 janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [C] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [V] [J] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Maître Karène BIJAOUI-CATTAN

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6716ae7bb098d256e1011d0c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le jugement a été rédigé par Stéphanie CITRAY. --==o0§0o==-- DEMANDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DE LA FAMILLE

68f9257ade0ebe408da97fb3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

articles 450, 451, 452, 453 du Code de Procédure Civile ; DEMANDERESSE Madame [R] [D] née le 10 Décembre 1972 à BESANCON (25000) 1385 Route d’Eyres Moncube 40700 STE COLOMBE représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025d002fc178212f7ee9f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PARTIES : DEMANDERESSE La Société [W] VOYAGES ET TOURISME sous l’enseigne FALHI VOYAGES dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

TPRX MORLAIX

69d809adcdc6046d47b04688

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

VOLKSWAGEN BANK GMBH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Stéphanie BORDIEC de la SAS MAXWELL-MAILLET-BORDIEC, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6711687dfbbe959e6f201046

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SCI DE L’ABONDANCE, immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 401 058 037 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Eric CATRY, avocat au barreau du Val d’Oise DÉFENDERESSES

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6711687efbbe959e6f201061

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

--==o0§0o==-- DEMANDEUR Monsieur [G] [Y] [P], né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Caty RICHARD, avocat au barreau du Val d’Oise et assisté de Me David

Source officielle
TJ

REFERE

69837fd3cdc6046d47e755d5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Me Lydie LAMAISON, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN, Société CDC HABITAT, immatriculée au RCS de [Localité 16] sous le n°470 801 168, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Cathy

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9f2c432ce7d11a701b9

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Octobre 2019 JUGEMENT rendu le 01 Février 2024 DEMANDERESSE SOCIETE IMMOBILIERE PICARDOISE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 15] [Localité 22] représentée par Maître Stéphane

Source officielle