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10 résultats pour « Stéphane CECCALDI COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab2

69654f91cdc6046d47103624

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT Enrôlement : N° RG 24/13382 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5XNM AFFAIRE : Mme [O] [L] (Maître Stéphane COHEN de la SELAS CHICHE COHEN

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TJ

9ème Chambre JEX

65b1631db9f94e984650c49e

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

EOS FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER, Greffier

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030d9c34eb4cc857883a4

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président :

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e8342d338c20d30fde

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AXA FRANCE (Me Pierre CECCALDI) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président: Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA

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TJ

1ère Chambre Cab1

65bc61c34fb290a346074082

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Les signes doivent être appréciés tels qu'ils ressortent de l'enregistrement, sans tenir compte des conditions d'exploitation de la marque.

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TJ

2ème Chambre Cab1

668838b3342d338c20d30efc

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée

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TJ

1ère Chambre Cab3

66fedf5b172da17169e991da

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CECCALDI) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente

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TJ

1ère Chambre Cab3

6780205d9c3ba90f51dc2517

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U] [L] (Me Stéphane CECCALDI) DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge

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TJ

2ème Chambre Cab1

669640f4f5112d8edd057347

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CECCALDI ) ; S.A.R.L.

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TJ

Chambre 1- section B

69d823cfcdc6046d47b26b37

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° RG 25/01922 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HDGR JUGEMENT DU 09 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire

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