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13 résultats pour « Stéphane CHEVRET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3.1 chb sociale du TASS

69657348cdc6046d4712c20c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 9

679aa1a8e9a46d1f5a76921b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[W], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane CORNILLE, avocat au barreau du MANS DEFENDERESSE Madame [S] [B] née le 17 avril 1951 à [Localité 8], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e8342d338c20d30fde

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/09704 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZKJF AFFAIRE : Mme [Y] [V] épouse [H] (Me Alain CHETRIT) C/ S.A.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

668840dc342d338c20d3e469

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DOSSIER N° : N° RG 23/03320 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GQCN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Chambre Civile 2 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT ********* Juge de la mise en état : Stéphane

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640f4f5112d8edd057347

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

GAN ASSURANCES (Me Karine CHETRIT-ATLAN ); Organisme CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier

Source officielle
TJ

JCP

697bd20fcdc6046d472c14e0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame BREARD, Vice-présidente chargée du contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Saint-Brieuc GREFFIER : Madame LAVIOLETTE lors des débats et Madame CHEVREL

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6866dcced33109fd079b3f95

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

unique en application de l’article L.218-1 du code de l’organisation judiciaire, avec l’accord des parties et après avoir recueilli l’avis de Frédéric CHAU, Greffier lors des débats et du prononcé: Stéphane

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ef2c4a0d96dc234617

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

YOSSI (Me CHETRIT) C/ S.A.S. P2C (Me BATTESTI), M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

670975e306866c0645d3bb93

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Sophie NICOLET, Vice-présidente GREFFIERS : lors des débats, Madame Valérie PINTE, Greffier : lors du prononcé, Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ef46d547e419ffb317

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

1973 à [Localité 10] [Adresse 5] [Adresse 5] représentés par Maître Sophie PERIER CHAPEAU de la SELARL INTER BARREAUX PERIER-CHAPEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

686428450bb2f8a66ca60484

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

INVESTISSEMENTS) [Adresse 8] [Localité 23] représentée par Maître Edouard DE LAMAZE de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0298 DEFENDEURS SCP CHEUVREUX

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 8

65b40baa753f879640d67cf4

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

- N° Portalis DB22-W-B7D-O7BE DEMANDEUR : Monsieur [O] [I] [K] né le 01 Juillet 1961 à BORDEAUX (33410) de nationalité Française 5 allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES Représenté par Me Stéphane

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10930bd4f0c3f6b7ed8

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Jugement rédigé par Madame Julie BOUDIER, ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [F] [D] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocats au barreau

Source officielle