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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
6696b6ee9a603a692910b00f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[O] [U] [S] [I] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Stéphanie LEFEBVRE, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des
Source officielleChambre 01
68e94c483ea43407b910154e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Pierre NOEL, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSES : Mme [N] [O] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Stéphanie
Source officielleChambre 01
67816f4b6d34da2cbdcd91fc
10 janvier 2025
10 janvier 2025
B] épouse [E] [Adresse 11] [Localité 10] représentée par Me Isabelle NIVELET-LAMIRAND, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEURS: Mme [C] [B] épouse [P] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Stéphanie
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67081b0689f19e8c50f8d1db
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Dans le cadre de son activité en Algérie, il a exercé au sein de la société de droit algérien " Bureau Francis Lefebvre Algérie ".
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6786b682df5b5c7d10ca5254
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[Localité 45] AVOCATS - 659 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’ AVOCATS - 638 Me Brice DANDOIS - 3437 Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE - 502 Maître Hervé BARTHELEMY de la SELARL
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fc15cdc6046d47af41f9
9 avril 2026
9 avril 2026
[Adresse 1] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES - #D1901 défaillant PARTIES INTERVENANTES M. [S] [E] Mme [I] [E] S.A.
Source officielleRéférés
679a94f5e9a46d1f5a7670d4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° 214/2024 Nous, Louis-Benoît BETERMIEZ, président, juge des référés, assisté de Stéphanie BUSIER, adjoint administratif faisant
Source officielleREFERES 2ème Section
697615f0cdc6046d47a90c3f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LEFEUVRE ARCHITECTES sollicite de : Juger que la SELARL G. [F] - E.
Source officielle7ème chambre 1ère section
670d6108d1ffbed0eed8e662
15 janvier 2024
15 janvier 2024
PARTNERS - #R0226 représentée par Maître [P] DEMIDOFF de la SELARL IDEACT SOCIETE D’AVOCATS - #L0143 représentée par Me Stéphane LAMBERT - #C0010 représentée par Me Paul-henry LE GUE - #P0242 représentée
Source officielle6ème chambre 2ème section
665a159d62ce03d424c7415e
5 avril 2024
5 avril 2024
S.T INGENIERIE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Hélène LEFÈVRE - #P0010 DEFENDERESSE Société YAL INVEST AVOCAT DEFENDERESSE défaillant PARTIE INTERVENANTE AVOCAT ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Stéphanie
Source officielleChambre 1 Section 6
69cee823cdc6046d47e98a47
2 avril 2026
2 avril 2026
1er janvier 1969 à [Localité 1] (MAROC) [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Sandra PALMAS de la SCP FUMAGALLI VAST PALMAS, avocat au barreau de BEAUVAIS, substituée par Maître Christelle LEFEVRE
Source officielleContentieux général Proxi
679aa449e9a46d1f5a769b8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 5] JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 DEMANDEUR: Madame [N] [J] née le 17 Juillet 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Claire LEFEBVRE
Source officielleJ.L.D.
6865775e72b7e1b6bf1d6780
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, de permanence, en présence de Mme [C] [F], interprète assermentée en langue arabe, déclarée comprise par la personne retenue à l’inverse du français interprète inscrit
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67057f461296b51ba2b47a93
7 octobre 2024
7 octobre 2024
AIN Dossier : N° RG 20/00123 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FKHJ Décision n° Notifié le à - Association [4] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67102e349dbc6e3232bfbac2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Jocelyn POUL, ASSESSEUR : Jérôme BEAUJANEAU, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Catherine LEFEVRE, représentant les salariés, GREFFIER : Stéphane BASQ.
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f418cf4e0040aa3735d578
1 avril 2025
1 avril 2025
VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1059 DEFENDEURS CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAM BTP) en qualité d’assureur de la société LEFEVRE
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f0242f02fc178212f7e3d8
1 avril 2025
1 avril 2025
VERNIERES, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B1059 DEFENDEURS CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (CAM BTP) en qualité d’assureur de la société LEFEVRE
Source officielleJ.L.D.
6865776272b7e1b6bf1d681e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LEFEVRE, avocat au barreau de LYON, de permanence, LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE n’est ni présent ni représenté, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le juge a procédé au rappel de l'identité
Source officielleJ.L.D.
6865776372b7e1b6bf1d6850
2 juillet 2025
2 juillet 2025
barreau de LYON, [Y] [L] né le 09 Juin 2006 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative absent à l'audience, représenté par son conseil Me Stéphanie
Source officielle3ème Chambre
6785730caaacbea0fe683750
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Janvier 2025 AFFAIRE N° RG 23/02935 - N° Portalis DB3Q-W-B7H-PEZB NAC : 62A CCCRFE et CCC délivrées le :________ à : la SELARL BERNADEAUX-VARIN, la SELARL CREMER & ARFEUILLERE, la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officiellePage 1 sur 3