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170 résultats pour « Stephane TEYSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ce62b00596c9bad004e4fa

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] rep/assistant : Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69de85adcdc6046d473c24b8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

- N° Portalis DBX6-W-B7K-3UEC ORDONNANCE DU 13 Avril 2026 A l’audience publique du 13 Avril 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69de85bacdc6046d473c2582

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

00773 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3QN6 ORDONNANCE DU 13 Avril 2026 A l’audience publique du 13 Avril 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69de85c1cdc6046d473c2627

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

01061 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3T2P ORDONNANCE DU 13 Avril 2026 A l’audience publique du 13 Avril 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69de858fcdc6046d473c227d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

- N° Portalis DBX6-W-B7K-3T3N ORDONNANCE DU 13 Avril 2026 A l’audience publique du 13 Avril 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69de85a1cdc6046d473c23c8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

- N° Portalis DBX6-W-B7K-3UCP ORDONNANCE DU 13 Avril 2026 A l’audience publique du 13 Avril 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69de8598cdc6046d473c2314

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

01081 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3UAJ ORDONNANCE DU 13 Avril 2026 A l’audience publique du 13 Avril 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f696d33109fd079b844f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [P] [

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7d02fc178212f87a79

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : S.A.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

670d8c5e9ace5300075802f0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ARNOLD, Juge de la mise en état, assistée de Audrey TESSIER,, Vu les articles 385, 394, 395 et 769 du Code de Procédure civile, ALLGEMEINEUNFALLVERSICHERUNGSANSTALT (AUVA), caisse d’assurance maladie

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f691d33109fd079b83a1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE A LA CONTRAINTE DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8602fc178212f87b7d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Madame [Y] [U]

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8702fc178212f87b8f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Le CREDIT FONCIER ET COMMUNAL

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TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f693d33109fd079b83dd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEURS : Monsieur [F] [P] né le

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f695d33109fd079b8441

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : Monsieur le

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7f02fc178212f87ac4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE : SAS DISCOUNT CUISINES

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f8402fc178212f87b3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Avril 2025 - Réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDEUR : Monsieur [P] [Y] [M

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff51b44a8f27d43c8f88

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

N° RG 24/03200 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZVJW N° Minute : 24/02041 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 Rendue par Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

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TJ

Juge Libertés Détention

65ce604c0596c9bad003d0b3

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DBX6-W-B7I-YVRM N° Minute : 24/00093 ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 Rendue par Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assisté de Stéphanie

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TJ

Juge Libertés Détention

65ce605d0596c9bad003dbc8

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

DBX6-W-B7I-YVHV N° Minute : 24/00083 ORDONNANCE DU 17 Janvier 2024 Rendue par Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assisté de Stéphanie

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