CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

449 résultats pour « Supini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème Chambre

6a0e233bcdc6046d475c5225

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DEMANDERESSE : Madame [C] [O], née le 03 Août 1964 à [Localité 1] (83), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON DÉFENDERESSES

Source officielle

Page 1 sur 23

Suivant →
TJ

REFERES Président

686422d30bb2f8a66ca5f0bd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [Y] [Z] né le 30 Novembre 1988 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître François SUSINI de la SCP SCP SUSINI-STUART, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE,substitué par Me CALLA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fea2737a459da3dcdea35f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle conclut oralement à la diminution du taux d'IPP médical à 8% attribué à Monsieur [S] [F] [V] conformément à l’avis de son médecin, le docteur [Y], qui relève que seule la supination est diminuée de

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba986259e460cd1e3d2cd9

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

COMPORTA Représentant : Me Marc SUSINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0030 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb26e266e89ef1182181

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il existerait un déficit de la prono-supination, qui n’est pas évalué, de même, la prono-supination au niveau du membre supérieur droit non dominant n’est pas notée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695ed521cdc6046d478d0ec0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Atteinte de la prono-supination : Prono-supination normale : 180° Limitation en fonction de la position et de l'importance : - Dominant : 10 à 15 - Non dominant : 8 à 12.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d52ca67decc9144c58

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MARLES RENOIR [Adresse 2] représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Maître Davina SUSINI - LAURENTI de l’EURL DAVINA SUSINI-LAURENTI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b6e3ea43407b9fbb44f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La prono-supination est possible de 0 à 170°, soit un déficit de 10° environ.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3618cdc6046d471eddfe

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

et de la description des séquelles par le médecin conseil, il convient d’apprécier l’application du guide barème relatif aux mouvements de flexion extension du coude et l’atteinte au niveau de la supination

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697f30e4cdc6046d478195db

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'épicondylite du coude droit a été confirmée par une échographie du coude qui conclut à une tendinopathie du long supinateur (épicondylite latérale).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d749df5b5c7d10caab39

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

chapitre 1.1.2 relatif aux atteintes des fonctions articulaires du poignet, le barème dispose pour le membre dominant : Blocage du poignet : - En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d729d33109fd079b2a5b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de la Sécurité Sociale indique, en 1.1.2 « atteinte des fonctions articulaires » pour le poignet : Blocage du poignet : DOMINANT NON DOMINANT En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6865968b72b7e1b6bf1e06e3

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Portalis DB3E-W-B7G-LRJZ AFFAIRE : Monsieur [R] [G] C/ Madame [B] [N] JUGEMENT contradictoire du 02 JUILLET 2025 Grosse exécutoire : Me Julien PIASECKI Copie : Me Karine SUPPINI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716490d395d6ba9f2a759e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DOMINANT NON DOMINANT Blocage du poignet : - En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination 15 10 - En flexion sans troubles importants de la prono-supination 35

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153e74e929a9d8fa3361

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DEMANDERESSE La SOCIETE CIVILE LERIN [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Maître Davina SUSINI - LAURENTI de l’EURL DAVINA SUSINI-LAURENTI AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #P0043 DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a0cbe2dcdc6046d473b08b9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

séquelles retenues par le médecin-conseil avec le certificat médical final, versé aux débats, duquel il ressort les constatations suivantes : « accident au travail avec double fracture cheville gauche suivi

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5469cdc6046d477bd6a2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

COBOS, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Julien CHEVAL de l’AARPI VIGO, avocat postulant au barreau de PARIS #G0190 et par Maître Paula SUSINI

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65b406ff753f879640d60818

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L’expert décrit des séquelles consistant en un déficit important de la prono-supination avec gêne pour la préhension et diminution de la force musculaire de la main droite, en plus du déficit de l’extension

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866e500d33109fd079b57b4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, 15% à droite, 10% à gauche ; blocage du poignet en flexion 35% à droite, 30% à gauche ; atteinte de la prono-supination en fonction de la position 10 à 15% droite 8 à 12% à gauche.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d0136bcdc6046d4705d3d1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

caisse à 20% au titre des séquelles constituées par la limitation fonctionnelle du coude gauche chez un droitier avec des mouvements conservés dans un angle favorable associé à une limitation de la supination

Source officielle