Elle contracte régulièrement avec Monsieur [Y] [S] pour des livraisons de fioul, tantôt en sa qualité personnelle, tantôt en sa qualité de représentant du syndicat des copropriétaires.

TAMRNOUR chez M.

A l'audience du 13 décembre 2023, la société TAMRNOUR n'a pas constitué avocat ni ne s'est manifestée pour demander un renvoi.

La maison mitoyenne voisine située au 267 a été acquise par la SCI TACHOU, qui a entrepris d'important travaux de rénovation et de démolition.

juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 15 Mai 2025 GROSSE : Le 14 août 2025 à Me TARTOUR

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Laurence TARTOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie PICHON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N

urgence le 11 avril 2025 sur le fondement d’un certificat médical d’admission du même jour qui faisait état d’une décompensation aiguë du trouble psychiatrique chronique du patient, pouvant se montrer tantôt

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître TARTOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Maître BENICHOU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/04332

Lors de l'acquisition du véhicule, le contrôle technique réalisé le 27 février 2024 était présenté aux acquéreurs et ce dernier faisait état de 5 défaillances mineures : TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE

espèce, il résulte des pièces produites, et notamment du contrôle technique réalisé par la société ARTHUR AUTOMOBILE le 14 mai 2025 que le véhicule litigieux est affecté des désordres suivants: - tambours

pour un trouble psychiatrique chronique se manifestant par des épisodes psychotiques avec idées délirantes de persécutions et hallucinations acoustico-verbales ainsi que des symptômes thymiques avec tantôt

En particulier, le bon de commande porte mention de plusieurs taux de TVA dans le tableau de description de la commande, à savoir tantôt « 5,5% », tantôt « 7% » et tantôt « 19,6% » (p.1), ce qui ne peut

rendue le 6 mars 2025 ayant fixé l'affaire à l'audience de plaidoiries du 12 novembre 2025, Vu la note d’audience, MOTIFS Il est relevé à titre liminaire que dans sa requête, Mme [W] [V] se dit tantôt

Ainsi les deux avis convergents sont justifiés par les éléments médico administratif correspondant aux critères « GOLLAC », tantôt qualifiés de risques psycho sociaux, tantôt d’exigences émotionnelles,

Il soutient, par ailleurs, que Monsieur [R] ne peut tantôt solliciter le versement d’une indemnité correspondant à la valeur vénale de ses parcelles, tantôt solliciter le versement d’une indemnité pour

, dont il est constant qu'il a été remis à Monsieur [T] par Monsieur [Y] à l'occasion de la vente, mentionne un kilométrage de 229 732 et fait état d'une défaillance majeure, affectant les disques/tambours

professionnel et à la présentation par ce dernier du procès-verbal de contrôle technique du 8 février 2022 ne faisant apparaître que des défaillances mineures (garnitures ou plaquettes de frein et tambours

Depuis le 23 mai 2017, le suivi a été poursuivi, tantôt sous forme de programme de soins, tantôt sous forme d'hospitalisation complète.