Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
679a917ce9a46d1f5a766124
9 janvier 2025
9 janvier 2025
MMA IARD, venant aux droits de COVEA RISKS Grosse délivrée à Me Laurent CINELLI Expédition délivrée à Me Thierry TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le neuf Janvier à 14
Source officielleChambre des référés
695ec6f7cdc6046d478c0946
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Adresse 12], sis [Adresse 8] c/ [Z] [T] [N] [L], [E] [M] épouse [L] Copie exécutoire délivrée à Me Marjorie MENCIO Copie certifiée conforme délivrée à Me Thierry TROIN EXPERTISE L
Source officielleChambre des référés
S.C.I. RENENATHCOINc/S.A
68682d214965b5d9df31ede8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TECHN’ART Grosse délivrée à Me Jérôme LACROUTS Expédition délivrée à Me Laurent ROTGÉ Me Thierry TROIN EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS JUILLET À 14 H 00 Nous
Source officielleChambre des référés
68682d234965b5d9df31ee2b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GMF, LA SAUVEGARDE (REFLEX), [G] [B] Grosse délivrée à Me Guillaume GARCIA Expédition délivrée à Me Patrice BIDAULT Me Hervé BOULARD Me Nicolas DEUR Me Astrid LANFRANCHI Me Thierry TROIN
Source officielleChambre des référés
6700426dc34eb4cc857b7c43
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[Adresse 5] Grosse délivrée à Me Thierry TROIN Expédition délivrée à Me Sylvie CARMAND à Me Nathalie VINCENT à Me Sylvie CARMAND EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS
Source officielleChambre des référés
686c21a0dd7001754d61f9ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD Expédition délivrée à Me Thierry TROIN Me Frédéric VANZO le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS JUILLET À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8b6fda9e15c5131fdf1e
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [B] [Y], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Madame [N] [C] épouse [Y], demeurant [Adresse 9] représentée par Me
Source officielleChambre des référés
ARCHITECTURE SPAGNOLOc/S.A
679a9185e9a46d1f5a76621b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
HYDRIUM Grosse délivrée à Me CINELLI Expédition délivrée à Me MAGAUD à Me LACROIX à Me TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt cinq et le treize Janvier à 09 H 00 Nous, [H] DIVAN,
Source officielleREFERES 2ème Section
658097d63ea7c8c1120f1f4a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
d’expertise judiciaire confiées à Monsieur [O].
Source officielle2ème Chambre civile
66884a3f342d338c20d504ef
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMANDEUR: Monsieur [N] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DÉFENDERESSE: Compagnie d’assurance SA AXA FRANCE IARD [
Source officielleRéférés civils
65bc61c74fb290a3460740f9
15 janvier 2024
15 janvier 2024
suivi des expertises, régie et expert, Expédition ELEMENTS DU LITIGE [R] [D] a fait assigner en référé devant le Président du tribunal judiciaire de Lyon par acte du 23 novembre 2023 [Z] [W]
Source officielleChambre des référés
6700426fc34eb4cc857b7c7a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LA RESERVE DE [Localité 16] Grosse délivrée à Me Jérôme LACROUTS Expédition délivrée à Me Thierry TROIN à Me Frédéric PIAZZESI à METROPOLE NICE COTE D’AZUR à RIG à [Localité 17] à M.
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd2dd7001754d61a748
7 juillet 2025
7 juillet 2025
En revanche, la provision qui sera due à l’expert sera limitée à 3 000€ à ce stade.
Source officielleChambre 4
66a150b9bfa4c7b1df1c0fb9
24 juillet 2024
24 juillet 2024
COPIES DÉLIVRÉES LE 24 Juillet 2024 : 1 copie exécutoire à ; - Me Lionel ESCOFFIER, Maître Thierry DEBARD de la SELARL SELARLU THIERRY DEBARD AVOCAT 1 copie dossier + 2 copies service des expertises
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677842dae5fcd6312332fd97
3 janvier 2025
3 janvier 2025
PENALVER afin d'étendre les opérations d’expertise judiciaire de M.
Source officielle3ème Chambre civile
6683043bd7288dcb2a05e502
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DEMANDEURS: Monsieur [H] [E] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Maître Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [U] [E] [Adresse
Source officielleChambre des référés
67f6cc28a9d5adc260622e94
8 avril 2025
8 avril 2025
AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me Benjamin DERSY Expédition délivrée à Me Geoffrey DUMONT à Me Thierry TROIN à Me Françoise ASSUS-JUTTNER à Me Nicolas DEUR à Me Nathalie PUJOL EXPERTISE
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d7fa8dcdc6046d47af28f4
9 avril 2026
9 avril 2026
Trois expertises ont été diligentées par cet assureur : - l'une 12 avril 2021, à l'issue de laquelle il a été conclu à une incapacité temporaire totale de travail justifiée au regard de l'activité professionnelle
Source officielle2ème Chambre civile
6705886d1296b51ba2b729d8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Elles sollicitent le sursis à statuer dans l'attente du rapport d'expertise judiciaire.
Source officielle1ERE CHAMBRE
68f29184e97b8c182995df71
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PLURIAL NOVILIA ORDONNANCE SUR INCIDENT EN DATE DU 10 Octobre 2025 ENTRE : Monsieur [N] [X] [R] [P] 11 rue Basse des Carrières 51380 VERZY représenté par Maître Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Source officiellePage 1 sur 11