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15 résultats pour « Véronique RABILLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

658096f03ea7c8c1120de5d7

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ETABLISSEMENTS ROGER [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Véronique RABILLER, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #D0356 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service JAF 2

69e93194cdc6046d472e93bc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

épouse [W], [A] [W] TT JUGEMENT de DIVORCE du DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX PARTIES DEMANDERESSES : Madame [E] [J] [G] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Delphine RABILLER

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be096cda2201c09829fc1

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ACTION POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D’ASTROS &

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41dfcdc6046d471fb1a7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

GREFFIER : Véronique CAUBEL, PARTIES : DEMANDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670cce865434c02d986baad8

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

avocats au barreau de NOUMEA d’autre part, COMPOSITION du Tribunal : PRÉSIDENT : Philippe GUISLAIN, Vice-Président du Tribunal de Première Instance de NOUMÉA, GREFFIERE lors des débats : Véronique

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ded395d6ba9f2a0c27

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

est sis [Adresse 4] représentée par Maître Pierre BERGER de la SELARL LEXFACE - avocat au barreau de LYON-45, Madame [B] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Yves TETREAU de la SELARL VERNE

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b01021b98137c174789263

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

est percé de tuyaux coupés au-delà de celui-ci ; - Aucun élément n’est installé dans la cuisine ; - La chambre est composée de plaques de plâtre dont une partie est à nue et permet d’apercevoir les rails

Source officielle
TJ

JCP

69cd783fcdc6046d47c866e1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

d) Serrures et verrous de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées. III. - Parties intérieures.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484e5a029d9e20d9bfe4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

SCP HARFANG AVOCATS Me Catherine LATAPIE-SAYO + 2 copies pour le service des Expertises COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Alice VERGNE

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

660c48691ff97dabd6b8431b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

HARFANG AVOCATS Me Servane LE BOURCE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, Madame Alice VERGNE

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

69dd3485cdc6046d471ec10c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[K] ET FILS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE SASU EUROMASTER FRANCE, dont

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

69d04678cdc6046d4709d08c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, défaillante, n’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Léa JALLIFFIER-VERNE

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69b9b32acdc6046d47034b98

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

GRUGNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [O] , [S] [F] divorcée [Z] née le 09 mars 1952 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Véronique

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69d7ffaccdc6046d47af8323

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 1] et prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Louis DELVOLVE, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Véronique

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

670576d91296b51ba2b22836

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

numéro 542 063 797 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice prise en sa qualité d’assureur de la société GSLI représentée par Maître Véronique

Source officielle