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12 résultats pour « Whalther »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

6a0e27abcdc6046d475cac0a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

CONDAMNER Monsieur [Y] à devoir à la société SO WHAT ARCHITECTURE la somme de 1 500 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile ainsi qu'aux dépens.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e03becdc6046d4759f635

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

représentée, avons rendu la décision suivante ; EXPOSE DU LITIGE Par acte du 06 avril 2018, [Localité 1] Habitat OPH a donné à bail commercial à la société Yal coiffure, venant aux droits de la société What

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670573591296b51ba2b1184a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Au soutien de ses prétentions, la SA VISIOMED GROUP fait valoir que Monsieur [P] a, via la société WHEALTHY CARE SOLUTIONS, dont il est associé unique, publié 3 posts en date du 25 avril et du 1er mai

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67880f01c21c0e53e7908aed

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

In 2024 TSC stillgave the tender to his companies even with all the controversies but due to his proximity to [M] he does what he wants unhinged."(ci-après en français : "[...]

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

668edbbe2980a82f59dc207a

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

MOULET copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Jean philippe FOURMEAUX Me Jérôme MOULET EXPOSE DU LITIGE La SARL ACTION TRAVAUX ENVIRONNEMENT est armateur d'un navire de type BOSTON WHALER

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

6635295be4b5292aaa66229b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Madame [F] [Y] ne communique pas davantage les échanges qu’elle a pu avoir à ce titre avec SOK SAN VOYAGES, les extraits de conversation Whatt’s app qu’elle produit n’éclairant pas les débats.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6686e89fe74459e0c7ed2711

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Monsieur [A], Madame [W] et la société Sea Shepherd France soutiennent que Monsieur [A] est titulaire des droits patrimoniaux d'auteur sur le dessin « Whale », cédés par [E] [T] ; qu'il dispose également

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f581ccdc6046d477c1fdb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

avril 2020, d’un dossier de présentation de [D] [I] non daté et dont l’auteur n’est pas mentionné, d’un dossier de présentation de l’application [D] [I], dépourvu de date, et de captures de la vidéo “what

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006ad02ef4af38960f9cf

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Madame [E] [O] remet également des échanges de messages via l’application What’s App à un interlocuteur intitulé « Pinnochio » puis « [N] [C] », rédigés en langue anglaise non traduits, lesquels ne permettent

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb45d33109fd079acb42

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Teamtechnik expose avoir découvert, lors d’un colloque « What’s Hot in European Solar R&D », que dans une présentation faite le 28 juin 2021 intitulée « Day-1 : New concepts for high-efficiency

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TJ

1ère Chambre

67896d68428384b762e67268

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

I don't receive any email from you for what i can do for tomorrow », et d'une attestation du président de la société [13] qui indique avoir remis les assignations à M. [V].

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

670ffe2bb44a8f27d43c2e83

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Les messages sur l'application What's App entre la bailleresse et la locataire attestent également du manque de paiement des loyers, excepté quelques petites sommes bien prises en compte dans le décompte

Source officielle