CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

46 résultats pour « bruits de camions »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre procédure écrite

67eeed94b848dd6814c64519

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

été “réveillé par le bruit des camions”.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TJ

Service des référés

6585e2af638cf45b25ce6afb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Chambre n°53 : bruits de manutentions et de presse à carton qui résonne comme si nous étions avec eux dans leurs situations de travail ».

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10aaf7cdc6046d479bb2ae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le camion de lait conduit par Monsieur [Z] mesure environ 2m50 de large.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57239cdc6046d47728b6a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

sonores liées au non-respect de la réglementation des groupes froids, - nuisances sonores liées aux alarmes déclenchées régulièrement sans action, - nuisances dues au parking contigu entraînant un bruit

Source officielle
TJ

TPX SGL CG FOND

67fea96c7a459da3dcdebb6b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

L’émergence correspond à la différence entre le bruit ambiant comportant le bruit particulier et le bruit résiduel en l’absence du bruit particulier.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

659eeca36976f1c644e76a97

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le 27 juin 2019 un incendie s’est déclaré, endommageant le camion et le bâti.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf0fcdc6046d473f29af

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Enfin, à l’occasion de la troisième réunion le 14 mai 2024, l’expert judiciaire indique que, depuis la rue comme depuis le jardin de Mme [F], il a perçu « un petit bruit de courroie émanant du caisson

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

662a9fbec8a1343b8cd62401

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle ne s’est par conséquent à aucun moment trouvée sur la trajectoire du camion.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594261296b51ba2ba86cf

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les époux [V] ont déploré de multiples désagréments en lien avec cette activité parmi lesquels : des nuisances sonores liées au compacteur à cartons, aux rotations des camions de livraison de denrées,

Source officielle
TJ

Chambre 01

669640c4f5112d8edd056b24

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A cet égard, l’huissier a ainsi seulement constaté le 18 novembre 2021 à 14h30 que « des bruissements d’ailes et des roucoulements sont audibles en intermittence avec des périodes où aucun bruit n’est

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67895bea428384b762e63b7c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il en résulte que la demanderesse n’établit pas la réalité d’un trouble anormal du voisinage tenant en une perte de visibilité imputable au chantier voisin, causée par le stationnement de camion ou camionnette

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856c05aaacbea0fe682015

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CANAS dans le cadre d'un contrat de mission temporaire pour une période allant du 09 janvier 2020 au 31 janvier 2020, en qualité de chauffeur PL, les caractéristiques du poste étant : "conduite du camoin

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

6a0cb1e5cdc6046d473a290f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ce poids brut de départ figurait bien dans les conclusions n°2 de Naudet frères.

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic, le Cabinet REGARDSc/S.A

696565b3cdc6046d4711b884

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au vu des documents produits, notamment : -le constat établi du commissaire de justice le 28 novembre 2022 faisant état d’un « bruit continu assimilable à des vibrations produites par un moteur ou une

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e94fd53ea43407b9104d0e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me David DAHAN ; Me Muriel CADIOU ; Me Isabelle GEUZIMIAN ; Me Julie CONVAIN Pôle civil

Source officielle
TJ

4ème Chambre

6a1602bdcdc6046d470787bc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ils indiquent s’être retrouvés bloqués à de nombreuses reprises par un camion benne ou un camion toupie.

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d8bb032d83cfd3e9b72

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[L] de toutes les condamnations qui pourraient être prononcées à son encontre de ces chefs ; Au titre du poste “chutes et projections de matériaux” et du poste “bruits jour et nuit”: - Condamner la société

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf156e266e89ef118a07e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

et Madame [M] font grief aux sociétés JULHES et BRULERIE LANNI de recevoir des livraisons dès 5h15 du matin et jusqu'en fin d'après-midi, tous les jours y compris le dimanche, occasionnant ainsi un bruit

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

695eb4a6cdc6046d478ae405

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

aérien et au bruit de choc.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16317b9f94e984650c2fc

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ils exposent qu’ils ont été privés de toute tranquillité et harmonie dans leur quotidien depuis de nombreux mois en raison du bruit des engins incessant, de l’atteinte à leur qualité de vie et de la perte

Source officielle