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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
661438693bbdffcd9171b95b
8 avril 2024
8 avril 2024
Selon un courrier en réponse reçu le 3 avril 2019, le vendeur s’est engagé à faire vérifier l’installation par un technicien et à faire changer à ses frais l’onduleur si cela est nécessaire.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67f43ab54e0040aa373644d8
3 avril 2025
3 avril 2025
[X] n'a pas motivée en droit, il formule 3 demandes, à savoir : -la somme de 9.515 € TTC correspondant au remplacement des micro-onduleurs par un onduleur centralisé de marque SMA, -la somme de 16.535,04
Source officielleRéférés civils
65bc61bf4fb290a346074022
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Elle est intervenue le 24 février 2022 et proposé de remplacer deux panneaux en toiture et de poser un onduleur. Sept jours plus tard, l’incendie s’est déclaré.
Source officielleChambre 10
66335b3dc0d3e3fe99cade1f
15 avril 2024
15 avril 2024
Greffier RG 8634/2023 – Page - MAEXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [D] a acquis auprès de Monsieur [Y] [F], exerçant sous le nom BATTERIE LITHIUM, 10 panneaux photovoltaïques ainsi qu’un ondulateur
Source officielle7eme chambre-Proc orales
677d8d8db032d83cfd3e9ba3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle précise avoir conseillé à la SCEA VIOLETTES la mise en place d’un onduleur, la source des dysfonctionnements étant dans le réseau électrique même si le matériel n’a pas été remis en service par la
Source officiellePPP Contentieux général
65aebc5054a01215df763759
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle observe que Monsieur [E] [V] et Madame [T] [V] ne caractérisent pas le dol invoqué, la société n'ayant fait aucune promesse de rendement ou d'autofinancement concernant les micro onduleurs selon les
Source officielleChambre 1 Référés
69839f41cdc6046d47ed4eff
12 janvier 2026
12 janvier 2026
existant par un onduleur compatible avec la batterie, à démonter et enlever la batterie de stockage, à mettre en conformité le système de suivi informatique de la production énergétique à la suite de
Source officiellePCP JCP fond
6686e85ae74459e0c7ed229f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
En l’espèce, le bon de commande est rédigé comme suit : Ainsi, la marque de l’onduleur et le type de branchement (monophasée ou triphasée) ne figurent pas sur le bon de commande.
Source officielle4ème chambre civile
697d8d0fcdc6046d475a15ae
12 janvier 2026
12 janvier 2026
375Wc+ monocristallin, Solar One/Q.D garantie fabriquant performance linéaire 25 ans, - un kit de montage sur mesure crochet tuiles, rails, vis à bois, étrier inter/exter, câble et coffre AC avec un onduleur
Source officielle4ème chambre 1ère section
6706c994f1d01e3c86f08448
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Sur la maintenance des onduleurs Il ressort des explications non contestées de l'ICI que la dernière opération de maintenance a été réalisée le 10 octobre 2019 pour l'exercice du 22 octobre 2018 au 22
Source officielleService des référés
677d7e58b032d83cfd3e779b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
aux frais de l’Association CENTRE DE RELATIONS CULTURELLES FRANCO INDIEN, à savoir: - Un photocopieur couleur CANON IRC357 - Un standard téléphonique ALCATEL + 9 postes - Un poste ALCATEL 8058 - Un onduleur
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7fa47251e2b2424b964
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Concernant l’onduleur, le bon de commande est lacunaire selon la demanderesse puisqu’il ne mentionne pas la nature de l’onduleur posé (onduleur ou micro-onduleur) ni sa marque ni le modèle, ainsi que sa
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67ed7c6fda9e15c5131fa684
1 avril 2025
1 avril 2025
Se plaignant de désordres affectant l'installation et notamment d'une absence de production d'électricité et d'une panne concernant l'onduleur, ils ont écrit à la société SARL SOLAR CLIM SYSTEM.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6a173854cdc6046d47256c3e
19 mai 2026
19 mai 2026
’origine, la marque et la qualité des lanterneaux fournis par Madame [U] le 19 septembre 2025, ainsi que leur compatibilité technique avec le pavillon d’un véhicule utilitaire CITROEN JUMPER à toit ondulé
Source officielle3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b22836
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Toutefois, il s’agit de l’onduleur mentionné dans le dossier “tel que construit”.
Source officielleRéférés
67ec434fdd062d9f810e58f1
1 avril 2025
1 avril 2025
époux [K] exposent qu'ils sont propriétaires d'un immeuble situé [Adresse 8] [Localité 15] [Adresse 11]; qu'ils ont confié à la SASU PHOTO CLIMAT l'installation de panneaux photovoltaïques et de micro-onduleurs
Source officielleChambre procédure écrite
67ec4a96dd062d9f810e7197
1 avril 2025
1 avril 2025
Il a été installé un onduleur de 3 kW dans le local technique pour l’ensemble des panneaux».
Source officielleCh3 Référé Civil
686824714965b5d9df319eb8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
attache avec la société PIE – Producteur indépendant énergie - qui lui a proposé : La fourniture d’un kit photovoltaïque complet comprenant 10 panneaux photovoltaïques de 300 watts chacun et 10 micro-onduleurs
Source officiellePCP JCP fond
67fd533fe85d0474bddb4e16
7 avril 2025
7 avril 2025
Il ressort du bon de commande que l'installation commandée comprend un Kit Hybridelec Plus (Capteurs+micros onduleurs) et une batterie.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
695d905975782d5f0603767e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
En effet, au titre des travaux de reprise de l’installation électrique, l’expert préconise : -le remplacement des modules, -le remplacement des micro-onduleurs, -la reprise des câblages et connecteurs
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