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6 095 résultats pour « (sur le pourvoi incident) automobile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00561

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt. La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Source officielle
CC

cr

6079a8089ba5988459c4ba40

Cassation

12 novembre 1975

12 novembre 1975

CASSATION SUR LE POURVOI FORME D'ORDRE DU GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE, PAR LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION, ET TENDANT A L'ANNULATION DANS L'INTERET DE LA LOI ET DU CONDAMNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9474a

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Elle soulève l'irrecevabilité de l'appel incident de la société HOCHE AUTOMOBILES et conclut au débouté de ses prétentions.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100365

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

Mme [F] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

Source officielle
CC

soc

61372469cd58014677415482

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

tout mandataire muni d'un pouvoir spécial ; Et attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

Caisse primaire d'assurance maladie de Lyon etc/MM. Y

61372129cd580146773f1779

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE (FGA), dont le siège est ...

Source officielle
CA

17e chambre

64379e799477fe04f5cc6881

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

SMRC Automotive Modules France.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00560

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Citroën, société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La société Automobiles Citroën défenderesse au pourvoi a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse

Source officielle
CC

civ1

61372103cd580146773f040b

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Marc X..., passager d'une voiture automobile conduite par Michel Y... et pour laquelle M.

Source officielle
CC

comm

6137229bcd580146773ff0da

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Garage Marchèse, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00313

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

La société PSA automobiles a formé des pourvois incidents contre les même arrêts. Les demandeurs aux pourvois principaux invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens communs de cassation.

Source officielle
CC

civ2

61372487cd58014677416412

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

X... a obtenu la désignation en référé de M. de Y... en qualité d'expert pour déterminer la cause de l'explosion du moteur de son véhicule automobile ; qu'ayant été victime d'un second incident mécanique

Source officielle
CC

civ1

61372389cd5801467740b153

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Défense automobile et sportive (DAS), dont le siège est .

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed1762980a82f59d991ed

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

La société Akwel est un équipementier automobile, spécialisé dans les systèmes de dépollution. Elle commercialise des pièces de rechange pour véhicules automobiles.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6710aa54be64d7e510244fd0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Il a été mis à disposition de la société Jtekt Automotive Lyon, qui exploite une activité de production de directions assistées pour automobile.

Source officielle
CC

civ2

à payer la somme de 3 000 euros à la société Dr. Ing. hc/F. Porsche Aktiengesellschaft

ECLI:FR:CCASS:2014:C201804

Cassation

4 décembre 2014

4 décembre 2014

; Condamne la société PGO automobiles, la société X... et Z..., ès qualités, et M.

Source officielle
CC

soc

613722ebcd580146774032c8

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

à la cassation ; En présence de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, domicilié ... 19, La société Automobiles Citroën, a formé un pourvoi incident

Source officielle
CC

civ1

613722fdcd5801467740416a

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

B... a déposé un pourvoi incident contre le même arrêt ; M. Z... a déclaré reprendre l'instance, ès qualités de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ2

613720a5cd580146773ece97

Cassation

14 janvier 1987

14 janvier 1987

Sur l'irrecevabilité du pourvoi de M. Z... soulevée par le pourvoi incident ; Attendu que la cour d'appel ayant mis M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87c9e

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

GROUPE CREPIN AUTOMOBILES GARAGE FORD S.A. COLBEAUX GARAGE FIAT C./BG.

Source officielle

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