Malek, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 9 avril 1996, qui l'a notamment condamné pour vols, vols et tentatives de vols aggravés, en état de récidive légale, à la peine de10 ans

ABBAS, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, importation illicite de stupéfiants en bande organisée en état de récidive et association de malfaiteurs, à 12 ans d'emprisonnement et 1 000

la cour d'appel de NANCY, en date du 25 juillet 2001, qui, statuant sur sa demande de mise en liberté, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés, en récidive

[H] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 2020, qui, pour conduite en état alcoolique en récidive, l'a condamné à quatre mois

l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Pierre X..., définitivement condamné, le 6 février 1998, par arrêt de la cour d'assises du Morbihan, à 18 ans de réclusion criminelle, pour viols en récidive

CRIMINELLE, DU 26 MARS 2025 Mme [N] [S] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2024, qui, pour violences aggravées en récidive

pour vol avec arme en bande organisée, détention ou séquestration en bande organisée, recel en bande organisée et détention illicite d'un dispositif de brouillage des communications électroniques, en récidive

Mme [R] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 2023, qui, pour non-représentation d'enfant, non-représentation d'enfant en récidive

cour d'appel de Versailles, 18e chambre, en date du 3 juillet 2019, qui, pour conduite d'un véhicule malgré l'invalidation du permis de conduire résultant de la perte de la totalité des points en récidive

18 OCTOBRE 2022 Le procureur général près la cour d'appel de Douai a formé un pourvoi contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 6e chambre, en date du 1er mars 2022, qui, pour violences en récidive

Anthony X... du chef de contrebande de marchandises prohibées, en récidive, l'a déclarée irrecevable en son appel ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 27 septembre 2017 où étaient

1993, a été condamné par jugement définitif du tribunal correctionnel en date du 26 novembre 2017, pour avoir incendié la voiture du gardien de l'immeuble, ainsi que pour les délits de rébellion en récidive

, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale ; "2°) alors qu'il n'y a récidive de délit à délit qu'autant que la condamnation antérieure retenue comme premier terme de la récidive et la

A] [W] publiait sur son blog public « [010] » ainsi que sur son profil facebook, en accès public permettant d'accéder au même blog, un article intitulé « La promotion de l'islamiste [U] : France 2 récidive

[O] [T] a été poursuivi des chefs d'offre ou cession non autorisée de stupéfiants, et complicité, et usage illicite de stupéfiants en récidive. 3.

[V] [S] pour tentative de meurtre en récidive à dix-huit ans de réclusion criminelle. 3. Saisi d'un pourvoi formé par M.

[D] [K] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises du Var, en date du 13 mars 2021, qui, pour assassinat en récidive, a condamné le premier à vingt-huit ans de réclusion criminelle, pour

chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS - 4e section, en date du 4 mai 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'exercice illégal de la profession de médecin en état de récidive