Y... et demanderesse reconventionnelle, a engagé une action pénale contre lui pour une dénonciation calomnieuse ; que la décision à venir sur la plainte avec constitution de partie civile de Mme X... aura

calomnieuse.

calomnieuse ; Vu l'arrêt de la chambre criminelle en date du 2 mai 1990 portant désignation de juridiction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M. U...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 20 février 2001, qui l'a condamné à 40 000 francs d'amende pour dénonciation calomnieuse, a ordonné la publication de la

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 mars 1993 qui, dans la procédure suivie contre X..., du chef de dénonciation calomnieuse, a confirmé

calomnieuse ; que cette plainte avait eu pour seule finalité de paralyser ce procès ; qu'aucun des faits dénoncés par la partie civile dans sa plainte et au cours de l'information n'était susceptible

calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des

calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 7 juin 2016 où étaient présents dans la formation

[V] et de l'indivision [V], d'autre part, de dénonciation calomnieuse ayant consisté à dénoncer au doyen des juges d'instruction de Paris par le moyen d'une plainte avec constitution de partie civile alors

mandat public ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29 et 31 de la loi du 31 juillet 1881, 226-10 du Code pénal, 2,

calomnieuse.

Le 26 février 2016, ce dernier a déposé plainte contre son fils pour dénonciation calomnieuse. 4.

calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des

calomnieuse et diffamation; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575 alinéa 2-2 du Code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 226-10 et suivants

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

D... des chefs de violation de domicile, vol, dégradations volontaires, faux et dénonciation calomnieuse. Un mémoire personnel et des observations complémentaires ont été produits.

calomnieuse ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 373 ancien du Code pénal, 226-10 nouveau du même Code, 485 et