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319 résultats pour « Alain DELSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372640cd580146774241fa

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Alain , contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2002, qui, dans la procédure suivie contre eux pour, notamment, destruction du bien d'autrui par un moyen

Source officielle

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CA

Chambre 4-6

6868b6be2f06adf21413c3e9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle m'invite donc le temps de saisir le dossier du couple qui allait lui prendre beaucoup de temps d'aller en récupérer.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c79b6fda31367c908eb677

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Désolée de te faire venir que pour 1h. Demain de 11 à 18h » ; * le 30 janvier 2019 : « Bonjour [N]. aujourd'hui tu travailles de 13 à 19h.(...)

Source officielle
CA

2e chambre sociale

66ff85b3a4ff9ec259c096de

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

prêt à partir et se gênait pas à tout laisser sans se soucier de l'équipe et du boulot qu'il restait (...) il respectait à la minute quand c'était 14 h ou 22 h il déposait son tablier directement et allait

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

5fca90ebd17ddd84461ca85a

Appel

4 septembre 2020

4 septembre 2020

Je suis désolé de me présenter habiller de cette manière car l'Etat n'a pas arrangé ma situation pourtant je demande l'asile politique en France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e0

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

avocats au barreau de PARIS) INTIMEE : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LILLE METROPOLE représentée par son Président Place Leroux de Faukemont BP 1394 RP 59015 LILLE CEDEX Représentant : Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e5

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

substituant la SCP LEICK-RAYNALDY (avocats au barreau de PARIS) INTIMEE : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LILLE METROPOLE Place Leroux de Faukemont BP 1394 RP 59015 LILLE CEDEX Représentant : Me Alain

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e95ecdc6046d470cfbb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[Q] en était effaré et allait en parler à Mme [R] (DRH) des le lendemain.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a58

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Quelle ne fût son étonnement devant votre réponse : « Je suis dans l'impossibilité de te retourner le tableau des prévisions renseigné faute d'information... désolé ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00991

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

reproché son comportement depuis le mois de septembre 2015 ; que le 18 février à 0h02 Mme [X] lui a répondu qu'elle s'empressait de rectifier les impressions évoquées, qu'elle était désolée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e15

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

199900302 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 NOVEMBRE 2003 APPELANT : Monsieur PHILIPPE X... comparant en personne Maître MAGUET avocat au barreau de Lyon INTIMEE : SA BEROUD MAGNIN Maître DELDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d0b

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président, Madame Nelly DELFOSSE, Conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Je vois que la solution pour toi est simple : je dois partir et "régler la question" avec Alain F....

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742268f

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

cyclomoteur ; qu'il prétend également ne pas avoir roulé sur le corps de la victime ; que le véhicule automobile conduit par Patrick B... portait des traces d'importants dégâts à l'avant droit et au dessous

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7cdb96b63637c907b7cd7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

; A 16 heures 07 [W] [A] indique à [R] qu'il ne peut se rendre à une assemblée générale à [Localité 2] car il doit aller à [Localité 3] pour une autre assemblée générale le lendemain matin et qu'il allait

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67932e4120da87ff5e0112bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

titre conservatoire pendant la durée de la présente procédure de licenciement, vous n'avez cessé de nous contacter par mail et par téléphone (appels, sms) afin de nous faire savoir que vous étiez 'désolé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0301DEC003867907

Admin. suprême

1 mars 2016

1 mars 2016

unité de Vahit Uzun, déclara ce qui suit   : il avait vu le jeune homme le 28 décembre 2006, alors que celui-ci était de garde   ; il lui avait fait remarquer qu’il avait mis sa cagoule en dessous

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fb7bcdc6046d473a45e8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Désolé encore une fois si je ne me montrais pas souvent disponible. [N] se montrera beaucoup plus disponible et proactif quant à la présentation et création de nouvelles collections.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f8a24d40b8f5486fedd9b2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[D] : 'OK je suis désolé, c'était déplacé de ma part, j'aurais pas dû dire ça (j'espère que tu ne m'en tiendras pas rigueur)' Mme [V] : 'Maintenant que les choses sont claires et qu'il n'y a pas d'ambiguïté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10248

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

ses collègues, ce qu'il avait refusé en précisant qu'il ne voulait pas changer de politique de management du personnel, le conseil estime difficilement crédible qu'en cette occasion, et alors qu'il allait

Source officielle