Alain Z..., demeurant ... de Jardy, 92370 Chaville, 2 / de M.

C..., Aimé Pugliese, 2 ) de Mme Alice, Dominique Y..., épouse D..., demeurant ensemble quartier Lavignasse, zone industrielle à La Voulte (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Alain Y..., demeurant ..., 2°/ de la société SOPIC Ile-de-France, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du

Alain, Jean-René Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

FORIOU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/07200 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3SVC N° MINUTE : 1 JTJ CADUCITÉ D'OFFICE DE LA CITATION du vendredi 19

REZY HL Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05680 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6D2I N° MINUTE : 1 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 01 avril 2025 (

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me David BENAROCH Monsieur [V] [P] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : SDC [Adresse 2] Monsieur [W] [L] Madame [M] [L] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Julien H..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 6°/ Mme Aline G..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 7°/ M. Guy G..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 8°/ M.

Pronier, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, M.

Pronier, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM.

Pronier, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM.

B..., Paul Z... de la Raitrie, demeurant ..., 2°/ de Mme Brigitte, Renée, Marie Z... de la Raitrie, veuve Baron de X..., demeurant ..., 3°/ de Mme A..., Alice Moule de la Raitrie, veuve Cousin de

Alain Z..., demeurant ...

Z..., demeurant à Voiron (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1990 par la cour d'appel derenoble (chambre sociale), au profit de Mme Alice C..., demeurant à Sassenage (Isère), "

Alain X..., 3 / de Mme Sylvie Z..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Alain Z..., de Mmes Anne-Marie, Armelle et Florence Z..., de Mlle Geneviève Z..., de MM. Jean-Marie, Guy et Henry Z..., de Mme B...

Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M. Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Pronier, conseiller référendaire, M.