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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372545cd5801467741c5f0
1 mars 1993
1 mars 1993
neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee363
8 mars 1989
8 mars 1989
Robert, demeurant Sermu, Baume-les-Messieurs, Voiteur (Jura), 2°/ de Monsieur Y... Alain, demeurant Sermu, Baume-les-Messieurs, Voiteur (Jura), 3°/ de Madame Z...
Source officielleChambre civile TGI
665abae797d5920008107f86
16 avril 2024
16 avril 2024
de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [W] [R] [U] [O] épouse [T] [Adresse 9] [Localité 14] Représentant : Me
Source officielleTrib. de Commerce
69e393eacdc6046d47b0366c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint présent à l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca00
27 novembre 2008
27 novembre 2008
C / Aline Y... S. A.
Source officielleChambre 1-11 référés
6979f56acdc6046d47f855b7
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Rôle N° RG 26/00037 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPQER SAS FP RÉPUBLIQUE C/ PROCUREUR GÉNÉRAL SAS DR2A SELARL RM MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robert
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025918193
5 décembre 2008
5 décembre 2008
Robert D, demeurant ..., M. Grégory G, demeurant ..., Mme Céline A, demeurant ..., M. Jacques E, demeurant ..., M. Marc N, demeurant ... ; M.
Source officielleJ.L.D. HSC
68e00f6874e929a9d8f9ba1a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/09142 - N° Portalis DB3S-W-B7J-33TH MINUTE:25/1901 Nous, Fabienne ALLIO
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Alain Fargette, 41°/ de M. Michel Filiol, 42°/ de M. André Force, 43°/ de M. Michel Fournier, 44°/ de M. Honoré Rose Geffry, 45°/ de M. Claude Girard, 46°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173d
3 mars 2014
3 mars 2014
Robert Y... né le 01 Juin 1952 à PARIS demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par Me Frédéric DESCOMBES de la SELARL DESCOMBES & SALANS, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officiellecr
POITIERS qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Y
61372549cd5801467741c7d3
22 octobre 1991
22 octobre 1991
au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellesoc
613720b3cd580146773edae5
16 décembre 1987
16 décembre 1987
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve Z..., née Andrée Y..., demeurant à Tilly sur Meuse (Meuse), agissant en qualité d'ayant droit de Monsieur Robert
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007793754
25 septembre 1991
25 septembre 1991
Alain G..., à Mme Liliane XY..., à Mme Nadine XQ..., à Mme Annie Z..., à M. XP..., à M. Michel XX..., à Mme Pierrette B..., à M.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007652152
14 décembre 1977
14 décembre 1977
VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR ROBERT Y..., DEMEURANT A VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL MEUSE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 4 JUILLET 1977 ET TENDANT
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
697bd7c1cdc6046d472c8150
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT Maître Sébastien GUENOT de la SCP SEBASTIEN GUENOT Maître Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE Maître Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES
Source officielleTrib. de Commerce
69e3940ccdc6046d47b03893
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ROBERT Laurent Procureur de la République Adjoint présent à l'audience.
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b25d
25 janvier 1990
25 janvier 1990
; Statuant sur les pourvois formés par : Q...Alain, W...
Source officiellesoc
613722b3cd580146774004b1
2 juillet 1996
2 juillet 1996
C, appt. 52, 97110 Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 35°/ de Mme Marie-Alice YW..., demeurant résidence Les Lauriers, bât.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91818
19 juin 2014
19 juin 2014
Décision déférée à la Cour : Arrêt du 24 Octobre 2013- Cour d'Appel de PARIS-RG no 13/ 01512 DEMANDEUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Madame Flore X... ... 75010 PARIS Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef2
14 avril 2008
14 avril 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Claudine PAGE, vice-présidente placée faisant fonction de conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère.
Source officiellePage 10 sur 208