CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
653ca69983c9498318209d1f
27 octobre 2023
2018 dans celle de l'année 2017.
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d902
9 mars 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL.
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02479_20241217
17 décembre 2024
B C a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, l'arrêté du 20 septembre 2023 par lequel le préfet de la Corse-du-Sud l'a obligé à quitter le territoire français
2e chambre - formation à 3
Rouen a rejeté les conclusions dirigéesc/M. F D
DCA_21DA00136_20221013
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience publique du 27 septembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.
cr
613725efcd58014677421a80
27 septembre 2001
Sophie " (pièce 3-3) ; que Jacqueline O...
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb47e405357f749ea900
3 novembre 2022
Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.
Chambre civile Section 1
697b0debcdc6046d4712824c
28 janvier 2026
et Me Sophie PERREIMOND, avocate au barreau de BASTIA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE RÉGION CORSE (MSA) Prise en la personne de son Directeur en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse
6253cb53bd3db21cbdd8d4ff
26 janvier 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA Ch. civile A ARRET du 26 JANVIER 2011 R.
DCA_20DA00220_20230627
27 juin 2023
Seulin La greffière, Signé : Anne-Sophie Villette La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun
6253c886bd3db21cbdd85856
12 septembre 2001
Antoine ARRET sur REQUETE EN NULLITE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION X...
6253ca01bd3db21cbdd89cf8
29 janvier 2008
Partie civile, appelant, non comparant, Représenté par Maître BELLAICHE Anne-Sophie loco Maître I..., avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal,
4e Chambre A
60323404d3d50a6a92f79253
29 mars 2018
ceux que l'on posait dans les années 1900 (sic), qui a été remplacé par un tuyau en Plymouth posé en surface ; un autre témoin, M.
Monsieur A... Samy, le 19 Septembre 2007c/Madame C
6253cb25bd3db21cbdd8ceeb
10 décembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président:Monsieur SUQUET, Conseillers :Monsieur BASTIER, Madame PANTZ GREFFIER : Madame DUBREUCQ, lors des débats
603232db8dd9f1697973f670
APPELANTS Monsieur [S] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Romain JIMENEZ-MONTES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Anne VENNETIER, avocat au barreau de NANTES, plaidant
6253cba2bd3db21cbdd8de80
18 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Bernard X...
Pôle 1 - Chambre 1
6163c2c31a5f0a71dc3c91e1
9 juillet 2010
2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2010035670 APPELANTES Madame [J] [Z] dite [L] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Anne-Sophie
6253cbf2bd3db21cbdd8eb25
19 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Franck X...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300495
24 avril 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 25 janvier 2012), que Mme X... est propriétaire d'une parcelle sise à Sotta, lieu
4ème chambre commerciale
6440d80de704a005d1ed7046
19 avril 2023
5] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Sophie MEISSONNIER-CAYEZ de la SELAS PVB AVOCATS, Plaidant
Chambre Sociale
651fa5bdc601f08318991995
3 octobre 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Page 10 sur 26