Antoine Dominique G..., demeurant 3, square A. Rodin à Roissy (Seine-et-Marne), 12°) M. Stéphane G..., demeurant 3, square A.

Antoine K..., demeurant ..., 11 / de M. Francis Y..., demeurant ..., 12 / de M. Pierre-Jean XQ..., demeurant ..., 13 / de M. Antonio N... Silva, demeurant ..., 14 / de M.

  Antoni Pla Puncernau et M me Roser Puncernau Pedro («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 16 mai 2001 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme

Roger, Antoine H..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 118/ de Mme F..., Josette N..., épouse I..., demeurant ..., Le Becq (Yvelines), 128/ de Mme veuve Raymond Q..., demeurant ... à La Londe-les-Maures

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ126 Prononcé en audience publique du 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER

Antoine X..., 2°) Mme Claudine X..., née Y..., demeurant ensemble Quartier du Puy à Courthezon (Vaucluse), 3°) la société Sofal, société anonyme dont le siège est ... (8e), défendeurs à la cassation

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.

Antoine D..., 128/ M. Gilles D..., 138/ M.

Roger, partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Lyon en date du 28 juin 1985 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer sur sa plainte

Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillers d'Etat ; Mme Pauline Hot, maîtresse des requêtes et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 28 mars 2024.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Louis, Antoine A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ... ; 2°) Monsieur Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Jean-Marc Anton, maître des requêtes, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public.

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux et usage de faux, escroqueries, recel, abus de confiance

Antoine X..., demeurant à Paris (5ème), ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Mid Robo, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L

Antoine Y... né le 12 Août 1944 à SAINTE MARIE SICHE ... 38240 MEYLAN ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Marie Y...

Roger Z... ... 59135 WALLERS Comparant en personne assisté de Me Antoine BIGHINATTI (avocat au barreau de VALENCIENNES) M.