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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e724
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Signé par Madame ARNAUD-PETIT, pour le président empêché, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873524cc0c3e2e3be8ce
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Au surplus, le certificat de travail établi le 5 mai 2014 par la SCP Ouizille-de-Keating agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Arnaud peinture, ancien employeur de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309960_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 octobre 2023, Mme B C, représentée par Me Decaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 octobre 2023 par lequel le préfet des
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36d893ab038bd465fcd
29 avril 2025
29 avril 2025
[Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée à l'audience par Me Claude ARNAUD
Source officielleService des référés
65b2b580fd6229a4e58a5a77
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SMABTP en qualité d’assureur de la Société ACOUSTIQUE ET CONSEIL [Adresse 48] [Localité 40] représentée par Maître Arnaud GINOUX de la SCP HADENGUE et Associés, avocats au barreau de PARIS - #B0873 La
Source officielleRéférés expertises
66a7da29b9f14d1b77609b21
23 juillet 2024
23 juillet 2024
K-LINE [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 26] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE Mutuelle MMA IARD assurances mutuelles [Adresse 7] [Localité 22] représentée par Me Arnaud
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b52
23 février 2017
23 février 2017
Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 JANVIER 2015 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/03497 APPELANT : Monsieur [U] [A] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Arnaud
Source officielleChambre 02
66335be3c0d3e3fe99cae67b
23 avril 2024
23 avril 2024
MAAF ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 36] [Localité 32] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
69708cfccdc6046d4714c6a2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le 12 septembre 2017, Mme [V] a investi la somme de 70 000 euros dans la société hôtelière Club Deal VIP Capi Paris, autre société du groupe.
Source officielle10e Chambre
615e0d98c25a97f0381f4e2f
25 septembre 2014
25 septembre 2014
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Klaus WOESTE, avocat au barreau de PARIS Monsieur [A] [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61632b3281886c8c1bac9739
16 décembre 2011
16 décembre 2011
RG n° 07/01011 APPELANTE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP ARNAUDY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1010DEC003653397
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Armand said that he was an emerald and diamond dealer in England for a short time on his way to Antwerp.
Source officielle9ème chambre 2ème section
65c3d9cbc432ce7d11a6fdb8
31 janvier 2024
31 janvier 2024
, et a acquis 60.000 actions, pour un montant de 60.000 euros, de la SCA Club Deal Herbes Blanches.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f2
11 octobre 2006
11 octobre 2006
Représenté par Me Laurent DEVAUX, avocat au Barreau de PARIS La Société BOCCARD venant aux droits de la Société AUDINCOURT RHONES ALPES 1 Bis Rue Armand 69100 VILLEURBANNE Ayant pour avocat, Me Armelle
Source officielleciv3
6137211ecd580146773f11e9
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Odette Charlotte Armand, née X..., demeurant ... (6e), II.
Source officielle9ème chambre 3ème section
65b40705753f879640d608a5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
MMA IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Maître Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B036 Décision du 26
Source officielle5e chambre Pole social
64a7b07e3bcaf505db6967d9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
aide juridictionnelle Totale numéro 2020/7814 du 21/10/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉES : S.A.R.L. [6] [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a2662fcdc6046d47feb16a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[A] [P], mandataire ad’hoc de la société [1] - Compagnie d’assurance [2] - CPAM 01 Copie le à - Me [I] - SCP TEDA AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON, statuant à juge unique
Source officielleChambre civile 1-6
6969e4c3cdc6046d477d9d9b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
à la cour : Ordonnance rendue le 28 Mars 2025 par le Juge de la mise en état de [Localité 9] N° RG : 23/04777 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.01.2026 à : Me Arnaud
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6876a43ae74401da7f359bab
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Portalis DBWH-W-B7H-GH6C Décision n° 777/25 Notifié le à - [U] [R] - S.E.L.A.R.L. [8] - CPAM 01 Copie le à - Me VANNESPENNE - SCP PYRAMIDE AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud
Source officiellePage 10 sur 23