. -=-=-=- PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [M] [B] né le 20 Mars 1975 à CAEN (14), demeurant L’Astoria 7 Place des Thermes 73100 AIX-LES-BAINS Madame [E] [Y] née le 10 Mars 1977 à CHATEAU GONTIER (

. # Regina prieš Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, ex parte John James Dent ir Mary Astrid Dent. # Prašymas priimti prejudicinį sprendimą: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Jungtinė

#Regina contra Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, ex parte John James Dent y Mary Astrid Dent.#Petición de decisión prejudicial: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Reino Unido.

] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 [O] [J] Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025, Me GIRARD Maire Astrid

MAIL à l’hôpital le 09 Octobre 2025 pour notification à [B] [D] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du HAVRE - Me Marie-astrid

RG N : 12/00402 AFFAIRE : Lionel X..., Astrid Y... épouse X... C/ SA CA CONSUMER FINANCE D. B / E.

Article 3 : Les conclusions présentées par la société Astrid promotion au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire

Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire

Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire

[P], exerçant sous l'enseigne Astrima, une étude de financement d'un projet photovoltaïque et lui a versé à titre d'avance sur commission la somme de 45 000 euros. 2.

unique pris en ses trois branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que suivant offre préalable acceptée le 2 août 1990, l'association Astria

Il apparaît qu'ASTRIA était associée unique de SIDP, la dissolution ayant entraîné en application de l'article 1844-5 du Code civil, la transmission universelle du patrimoine de SIDP à ASTRIA.

[C] [N] contre signature d’un récépissé Le greffier Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 [C] [N] Reçu copie de la présente ordonnance, le 09 Octobre 2025 Me Marie-astrid

Thibaut X..., Mme Astrid Y... M. Thibaut X..., Mme Astrid Y..., Mme Maud Z...

Z..., syndic, demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, agissant en qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Asti, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

René XB...,, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Astre, ledit M.

derniers lors de l'incident à l'issue duquel la Cour a rendu un arrêt (procès-verbal des débats p. 4) ordonnant que la déposition des parties civiles Sigrid A... et Ingrid A... et du témoin mineur Astrid