D B a porté plainte contre M. C A devant la chambre disciplinaire de première instance de Grand Est de l'ordre des médecins.

D A a porté plainte contre M. B C devant la chambre disciplinaire de première instance de Grand Est de l'ordre des médecins.

En réponse, la SCI Astoria reproche au preneur d'avoir modifié la destination des locaux.

autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid

Roger YC..., demeurant à Willerwald, Sarralbe (57430), Mme Astride YC..., demeurant à Willerwald, Sarralbe (57430), M. Paul XV..., demeurant à Bebing, Sarrebourg (57400), M.

Greffier ad hoc, lors des débats : Madame Astrid DOLLE ARRET : -Contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; 1.

L'article R.441 -11 du CSS pose le principe de la liberté de la caisse.

Représenté par Me Séverine BEAUMEL de la SELARL BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme [H] [Y] née le 28 mars 1959 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Astrid

La société Astoria sécurité ayant perdu ce marché le 21 juin 2018, le contrat de travail de monsieur [O] a été transféré à la société Elipse sécurité.

J..., ce monsieur laissait pratiquement toujours sa porte ouverte quand il allait chercher son courrier ".

[L] [U] MAGISTRAT : Astrid GRANOUX GREFFIER : Salomé WAINSTEIN PARTIES : M.

; " aux motifs qu'Alain X..., qui intervenait dans la société comme prestataire de service, à un double titre, d'une part, en fournissant le matériel informatique permettant d'éditer des thèmes astraux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Astra Calve, dont le siège est ..., en

GRANOUX, Juge, assisté(e) de Mahdia CHIKH, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 07 Avril 2025, date indiquée à l'issue des débats par Astrid GRANOUX