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DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre Section 1
66878d1305d6f7f678d49494
2 juillet 2024
Sur l'appel de la société Atout Immobilier - réformer le jugement rendu le 29 septembre 2020 par le tribunal judiciaire de Montauban en ce qu'il a : * condamné in solidum la Société Atout Immobilier
5ème chambre
DTA_2300909_20250128
28 janvier 2025
La SARL Atout Vert exerce une activité de location de plantes et de décors paysagers pour des évènements.
DTA_2300921_20250128
Chambre 2 A
6352368b8c924eadffcc4707
20 octobre 2022
AXA FRANCE IARD ès qualité d'assureur de la SARL ATOUT TOITURE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] 4/ représentée par la SELARL ACVF ASSOCIES, avocat
4ème chambre
DTA_2305761_20251230
30 décembre 2025
Dès lors, la société atout terroir n’est pas fondée à en demander leur paiement.
comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10233
15 mai 2024
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 MAI 2024 La société Atout
7éme chambre
DTA_2102997_20230105
5 janvier 2023
Le 12 janvier 2021, la SARL Atout vert a formé un recours gracieux contre cette décision, qui a été rejeté le 9 février 2021. La SARL Atout vert demande l'annulation de cette dernière décision.
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10528
8 juillet 2020
E..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° K 18-25.588 contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2018 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'entreprise Atout plus
6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:466059.20230331
31 mars 2023
B A a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner le groupement d'intérêt économique (GIE) Atout France à lui verser la somme de 2 600 euros en réparation de ses préjudices qu'il a subis du
CHAMBRE SOCIALE C
5fda55ea4792009e060d90f9
25 juillet 2019
- CONDAMNER la société ATOUTS PRESTATIONS au versement de la somme de 1250 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile - CONDAMNER la société ATOUTS PRESTATIONS aux entiers dépens de l'instance
4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000028320979
4 décembre 2013
15000) ; la société Fau et Gilet demande : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 701 T du 9 mars 2011 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a accordé à la société Atout
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201573
10 octobre 2013
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, (tribunal des affaires de sécurité sociale d'Orléans, 17 juillet 2012), que la société Atout
1ère chambre civile B
696a3c02cdc6046d47866a6c
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 15 Janvier 2026 APPELANTES : La SCI LES SORBIERS [Adresse 2] [Localité 3] La société ATOUT
Chambre 05
69f6f8f4cdc6046d476b5e34
8 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00412 SASU ATOUT FLUID CLIMATISATION N° RG : 2026P00326 Juge commissaire : M.
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02395
2 décembre 2009
X... a été engagé par la société Atout Ball selon contrat de qualification ayant pour objet la mise en pratique de la formation théorique dispensée par l'institut de formation des sportifs, pour la période
Chambre 3
DTA_2201604_20250701
1 juillet 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Atout 15 ne sont pas fondés.
5fda55eb4792009e060d90fa
La société ATOUTS PRESTATIONS a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 5 février 2019.
3ème chambre
64a660aebbd03a05db9654ad
5 juillet 2023
ATOUTS INVESTISSEMENTS 31 S.A.
Chambre 6/Section 3
686c0b5edd7001754d61a464
7 juillet 2025
D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/04911 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGLB Madame [M] [R] Représentant : Maître Aude REBIERE-LATHOUD de la SELARL ATOUTS
61372328cd580146774062d5
1 décembre 1998
politiques, et avait été présentée, par la société Forces et média, dans des articles de presse à caractère publicitaire comme un produit pédagogique inspiré par la déclaration des droits de l'homme dont l'atout
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