CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 302 résultats pour « Attout »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

66878d1305d6f7f678d49494

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Sur l'appel de la société Atout Immobilier - réformer le jugement rendu le 29 septembre 2020 par le tribunal judiciaire de Montauban en ce qu'il a : * condamné in solidum la Société Atout Immobilier

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300909_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La SARL Atout Vert exerce une activité de location de plantes et de décors paysagers pour des évènements.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300921_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La SARL Atout Vert exerce une activité de location de plantes et de décors paysagers pour des évènements.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6352368b8c924eadffcc4707

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

AXA FRANCE IARD ès qualité d'assureur de la SARL ATOUT TOITURE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] 4/ représentée par la SELARL ACVF ASSOCIES, avocat

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305761_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Dès lors, la société atout terroir n’est pas fondée à en demander leur paiement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10233

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 MAI 2024 La société Atout

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2102997_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Le 12 janvier 2021, la SARL Atout vert a formé un recours gracieux contre cette décision, qui a été rejeté le 9 février 2021. La SARL Atout vert demande l'annulation de cette dernière décision.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10528

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

E..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° K 18-25.588 contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2018 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'entreprise Atout plus

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:466059.20230331

Admin. suprême

31 mars 2023

31 mars 2023

B A a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner le groupement d'intérêt économique (GIE) Atout France à lui verser la somme de 2 600 euros en réparation de ses préjudices qu'il a subis du

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55ea4792009e060d90f9

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

- CONDAMNER la société ATOUTS PRESTATIONS au versement de la somme de 1250 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile - CONDAMNER la société ATOUTS PRESTATIONS aux entiers dépens de l'instance

Source officielle
CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000028320979

Admin. suprême

4 décembre 2013

4 décembre 2013

15000) ; la société Fau et Gilet demande : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 701 T du 9 mars 2011 par laquelle la Commission nationale d'aménagement commercial a accordé à la société Atout

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201573

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, (tribunal des affaires de sécurité sociale d'Orléans, 17 juillet 2012), que la société Atout

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

696a3c02cdc6046d47866a6c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 15 Janvier 2026 APPELANTES : La SCI LES SORBIERS [Adresse 2] [Localité 3] La société ATOUT

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f8f4cdc6046d476b5e34

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00412 SASU ATOUT FLUID CLIMATISATION N° RG : 2026P00326 Juge commissaire : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02395

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

X... a été engagé par la société Atout Ball selon contrat de qualification ayant pour objet la mise en pratique de la formation théorique dispensée par l'institut de formation des sportifs, pour la période

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201604_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Atout 15 ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55eb4792009e060d90fa

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

La société ATOUTS PRESTATIONS a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 5 février 2019.

Source officielle
CA

3ème chambre

64a660aebbd03a05db9654ad

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ATOUTS INVESTISSEMENTS 31 S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

686c0b5edd7001754d61a464

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/04911 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZGLB Madame [M] [R] Représentant : Maître Aude REBIERE-LATHOUD de la SELARL ATOUTS

Source officielle
CC

comm

61372328cd580146774062d5

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

politiques, et avait été présentée, par la société Forces et média, dans des articles de presse à caractère publicitaire comme un produit pédagogique inspiré par la déclaration des droits de l'homme dont l'atout

Source officielle

Page 10 sur 66

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.