Par des mémoires, enregistrés les 28 juin, 31 août et 14 septembre 2021, Mme A C, représentée par Me Aurore Bonduel, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de réformer le jugement en

J..., [...] , a formé le pourvoi n° W 19-16.402 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2018 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à M. C...

[T] [B], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° H 21-16.052 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2021 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [Z] [K]

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

BARCLAYS VIE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Philippe BAYLE, avocat au

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 13 Janvier 2026, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 06 Janvier 2026, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD-DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Aurore

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 02 Juillet 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Aurore

à feu mais que, pour des raisons purement personnelles, il ne l'a cependant pas autorisé à en porter une, le dotant d'une bombe lacrymogène de 75 ml et d'un bâton télescopique placés dans le coffre-fort

=-=-=- N° RG 26/95 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IHQC O R D O N N A N C E ---------- Le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

long, 14,55 mètres de haut et une contenance de 13 750 m3 sur les parcelles cadastrées YH n° 50, 7 et 8 ; le bâtiment sera implanté directement en face de sa maison, obstruant la vue, et va causer une forte

APPELANT Maître Marie-Agnès Y..., es qualité de mandataire liquidateur de la SARL CARRIBEAN PIZZAS ... ... 97190 LE GOSIER Non comparante, ni représentée INTIMÉES Mademoiselle Aurore X...

plaidoiries tenues en audience publique : 15 Novembre 2023 Date de mise à disposition : 11 Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 septembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

[D], après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Guihal, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Tinchon, greffier de chambre