Alain Geschwindermann, - M.

GERARD COLAS ALAIN DOGLIANI ET ALEXANDRE GETCHICHKINE-KURGANSKY [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #E0435 Société CGPA [Adresse 4]

Alla, à Mme Ginette K..., à Mme Arlette XW..., à Mme Béatrice XY..., à M. Albert G..., à M. Jean-Pierre O..., à M. Emile T..., à Mme Marilyne M..., à Mme Madyne D..., à Mme Ariane Q..., à M.

Jean-Claude E, Mme Béatrice G, M. Lionel H, Mme Micheline I, M. Raymond J, Mme Carole K, M. Hervé L, Mme Céline M, M. Thierry N, Mme Claire O, M. Yann P, M. André Q, M. Patrick R, Mme Odile S, M.

Alain Y..., demeurant ..., Les Charmes de Cimiez, ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Nice (section activités diverses), au profit de Mme Béatrice

Alain M..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 février 2001 par le tribunal d'instance de Briançon (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de Mlle Catherine C...

des mains, beauté des pieds s'apparentant à un institut de beauté ; que les captures d'écran du site internet du centre esthétique produites par le bailleur présentent le centre esthétique comme implanté

Alain YB..., 12 / de M. Alain YY..., 13 / de Mme Danièle XM..., 14 / de Mme Martine O..., 15 / de M. André G..., 16 / de M.

Alain LIENARD, Président, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Alain LIENARD, Président M.

Alain Z... et Mme B... née C... K...

avec sursis, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'Angélique Y... indiquait que le 18 janvier 2001 au matin, alors qu'elle dormait dans sa chambre au domicile de sa mère et de son beau-père

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1989, qui, pour vol, recel d'abus de confiance, infraction à la législation sur les changes,

JUGEMENT DU MERCREDI DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL LA ROCHE INSTITUT Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain

[U] [L] épouse [T] représentée par l’association [5] en qualité de tuteur [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean GRESY, avocat au barreau de VERSAILLES, Nous, Madame Béatrice

Poulet-Odent Défendeur(s) : la société Tyco Integrated Fire & Security et autres Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent, la SARL Cabinet Munier-Apaire Ordonnance : 61175 ORDONNANCE

avocat de la société Pull & Bear France, après débats en l'audience publique du 3 avril 2024 où étaient présents M.

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure ATIAS Me Maud DAVAL-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Arrêt n°2022/123 de la chambre 1-

Claude X... était associé avec son frère Alain ; qu'en 2002, M.

Alain X..., exerçant sous l'enseigne Pharmacie Weber, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de Mlle Béatrice

deux représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Alain