GREFFIER Lors des débats Mme Yolande MODESTE, Greffière.

MATHIEU, veuve M..., demeurant ... (16ème), 23°/ Monsieur Bernard V..., 24°/ Madame Nicole E..., épouse V..., demeurant tous deux ..., 25°/ La société civile immobilière YOLANDE IMMOBILIER, dont

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers et du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET N° 481 DU 26 OCTOBRE 2023 N° RG 22/00012 - VMG/YM N° Portalis DBV7-V-B7G-DMPN Décision déférée à la Cour : jugement au fond du juge

(YOLANDE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 13EME CHAMBRE, EN DATE DU 9 NOVEMBRE 1972, QUI L'A CONDAMNEE, POUR IMPORTATION ET DEBIT D'OUVRAGES CONTREFAITS, A 500 FRANCS D'AMENDE ET A DES REPARATIONS

Henri-Charles C..., demeurant chez ..., 2°/ de Mme Louise Yolande X... épouse de M. Henri-Charles C..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 3°/ de M.

l'opposant : 1°/ à Mme Martine X..., épouse Y..., domiciliée [...]                              , 2°/ à Mme Danielle X..., domiciliée [...]                                           , 3°/ à Mme Yolande

BR-VS COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 87 DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 15/ 01514 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Béatrice Z..., exploitant un salon de coiffure, Galerie Marchande, Rond Point à Abbeville (Somme), 2°/ Mme Yolande

F..., demeurant à "La Ravoire", Bonne-sur-Menoge (Haute-Savoie), 2°/ de Mme Yolande F..., épouse Y..., demeurant à Losy, Cranves Sales (Haute-Savoie), 3°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Michel E..., née Yolande Y..., demeurant à Neufchelles (Oise) par Mareuil-sur-Ourcq, .

F..., épouse B..., demeurant à Cayenne (Guyane), 1,5 PK route de Montabo ; 3°) Mme Yolande Chung C... F..., épouse X..., demeurant à Cayenne (Guyane), ... ; 4°) Mme Andrée Chung C...

(Charente maritime), 7°) Mme Yolande D..., née B..., demeurant Cité des Vignes à Boulay (Moselle), héritiers de Mme Valentine B..., née A..., décédée le 24 janvier 1984, en cassation d'un arrêt rendu

Yolande, - X... Gaëlle, - X...

de Basse-Terre, Juge des contentieux de la protection de Basse-Terre, du 1er février 2023, dans une instance enregistrée sous le n° 1123000007.

Prud'hommes de BASSE-TERRE du 30 mai 2013- Section Commerce.

BR/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 297 DU DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 15/ 00681 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes BASSE-TERRE