relative à une saisine de Monsieur Blanc à l'encontre de France-Télécom

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2026 1°/ La société Blanquet

: Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 octobre 2003) et les productions, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Centrale d'achats La Porcelaine blanche

a eu, à cette occasion, l'angle gauche du pare-choc avant enfoncé et cassé, ce qui correspond au devis de réparations présenté par la victime, et que le pare-choc présentait des traces de peinture blanche

579 francs qui lui avaient été remise par son employeur avec mandat d'en faire un usage déterminé ; "'aux motifs qu'il résulte de la procédure que certains de ces chèques avaient été signés en blanc

C..., qui ont relevé que, de janvier à juillet 1990, les deux sociétés Le Cheval Blanc et CDP ayant une gestion commune, animée par Yahia X...

Chausse, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit de la société Blanck

que le jugement authentifié par le greffier qui a assisté à son prononcé doit comporter l'indication du nom de celui-ci ; Attendu que l'arrêt attaqué rendu dans une procédure opposant la société Blancomme

n'est pas atteint, il y aura un second tour avec des candidats libres, l'employeur a manqué à son obligation de neutralité et a influencé les élections ainsi que le démontre le fort taux de bulletins blancs

Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Blanchisserie Blanc Bleu, ..., Angle rue de Lorraine à Bobigny (Seine-Saint-Denis), 2 / du GARP, dont le siège est ... à Colombes (Hauts-de-Seine

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 24 AVRIL 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00539 Société de droit turc BLANC DIS PROTEZ C/ SARL WK DEMANDERESSE Société de droit turc BLANC

C..., Santiago B... et D... ont été employés en qualité de journaliers du 6 février au 18 mars 1999 sur le Domaine de la Bastide Blanche appartenant à M.

Il est donné acte à la société TNT Serge Blanco du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. [H]. Faits et procédure 2.

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques GATINEAU, la société civile professionnelle COUTARD et MAYER et de Me BLANC

laissé en blanc, "A-t-il été traduit au cours des 36 derniers mois devant une commission de retrait du permis de conduire ? laissé en blanc, devant un tribunal à la suite d'un accident ?

en a expliqué le fonctionnement aux employés présents ; qu'à cette occasion, il avait aperçu outre des ouvriers terminant l'agencement du magasin, un certain nombre de personnes vêtues d'une blouse blanche

suivantes : - le propos liminaire de Claude X... concernant la présence à la fin du cortège du Front National de quelques étudiants portant "drapeaux noirs et croix celtiques" et criant "Europe d'abord, blanche

Jean X..., demeurant ..., 4 / la société Les Editions Bleu blanc rouge, société anonyme, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son président, M.

alentours de 2 heures du matin ; que par la suite, elle avait reçu l information que le vol avait été opéré sans problème ; qu ensuite, elle est revenue au chalet et elle a aperçu quatre grands sacs blancs

46, alinéa 2, du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a fait assigner, devant le tribunal de son domicile la société de vente par correspondance Civad-Blanche