Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200288
21 février 2013
21 février 2013
et extrajudiciaires en matière civile et commerciale (la Convention) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que par acte d'huissier de justice du 18 août 2009, la société Comtesse du Barry
Source officielle4ème chambre
DTA_2000603_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 16 décembre 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Chalabre a procédé au déclassement d'une bande de voie communale impasse du Barry
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226646_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, la caisse d'assurance maladie de l'Oise, représentée par Me de Barny, demande au tribunal : 1°) de condamner l'assistance
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409293_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La procédure a été communiquée à la société Barry White le 17 septembre 2024.
Source officielle2e chambre civile
65b364cd1d7564000872e001
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[U], faisant apparaître la constitution de Maître Florence DELFAU-BARDY ès qualité d'avocat postulant.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301821_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à la SCI Les bords du Tarn, cadastré section C379, sis ruelle du Grand Barry
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626673
16 mars 1988
16 mars 1988
l'octroi des réductions ci-dessus mentionnées ; que restent seules en litige les prétentions du requérant relatives à l'application aux salaires perçus par Mme Y... et versés par la société "Dennet et Barry
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302660_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
D A, cadastré section E906, sis chemin Sous le Barry à Séguret (84110), de dresser le constat de l'état des bâtiments mitoyens et de proposer les mesures de nature à mettre fin à l'imminence du danger
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2010:AV00006
18 octobre 2010
18 octobre 2010
le conseil national des barreaux, par Maître Spinosi pour l'ordre des avocats au barreau de Marseille et par la SCP Defrenois et Levis pour la société BNP Paribas ; Sur le rapport de Mme Francine Bardy
Source officielle4ème chambre commerciale
678f382f06f4e91c5f36c470
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Tribunal de Commerce de MENDE, décision attaquée en date du 31 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 2024000006 Monsieur [R] [T], ouvrier (travaux publics) Représentant : Me Christine TOURNIER BARNIER
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2516401_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 décembre 2025, la société par actions simplifiée Efia, représentée par Me Barnier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200287
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Côte-d'Or, domicilié 2 rue du Maréchal Leclerc, BP 27030, 21070 Dijon Cedex, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Bardy
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200755
16 mars 2011
16 mars 2011
est 48 avenue des Calanques, 13600 La Ciotat, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Bardy
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406959_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 septembre 2024 et le 8 août 2025, Mme B A, représentée par Me Barnier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624211
6 mai 1987
6 mai 1987
l'article 109-1-1°, les bénéfices s'entendent de ceux qui ont été retenus pour l'assiette de l'impôt sur les sociétés" ; Considérant que l'administration a réintégré dans les bénéfices de la société "Barry
Source officielleChambre civile 1-7
6a167b7acdc6046d47103fe1
26 mai 2026
26 mai 2026
DE VERSAILLES Versailles le 26 Mai 2026 Chambre civile 1-7 REFERES PREMIER PRESIDENT [Courriel 1] Tél : [XXXXXXXX01] / [XXXXXXXX02] Par RPVA aux conseils N° RG 22/02147 affaire BARRY
Source officiellesoc
61372355cd580146774086a0
14 avril 1999
14 avril 1999
Christian Barry, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Melun, au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
Lugano pour connaître de l'action engagée par Daniel Xc/Bernard X
6253c88cbd3db21cbdd85997
28 juin 2001
28 juin 2001
1ère chambre 1ère section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du VINGT DEUX MAI DEUX MILLE UN DEVANT : Mme Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87901
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Francine BARDY, Président, Madame Lysiane LIAUZUN, Conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller, Greffier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303127_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
D'une part, la capture 50 bouquetins non marqués dans le massif du Bargy a déjà été réalisée pour l'année 2023.
Source officiellePage 10 sur 144