Le fonds de commerce a été cédé à deux reprises, par acte sous seing privé du 30 janvier 2015, société IB HAIR et par acte du 24 juin 2019, à la société LADY BEAUTY.

préjudice total de Germaine Lascoux soumis à recours, a jugé que la victime ne peut prétendre à aucune indemnité complémentaire au titre de l'atteinte à l'intégrité physique ; "aux motifs que la CPAM du Béarn

'global business unit GBU BEAUTY CREATIONS') qu'au niveau local au sein de l'entité BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE.

Régulièrement assignée, la société BEAUTY FACE FORMATIONS n'a pas comparu.

CONDAMNER à titre provisionnelle la SAS BEAUTY BY GIGI au paiement de la somme de 1 500 euros pour le préjudice subi.

K2N BEAUTY à la payer, CONDAMNONS par provision la S.A.S.U. K2N BEAUTY à payer à la S.A.S.U.

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Union syndicale Solidaires de Côte d'Or, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 17 mai 2018 par le tribunal d'instance de Beaune

(contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aldi Beaune, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à M.

le refus de la société Fashion Fair UK Beauty Products d'intégrer Mme S.

Dans cette déclaration, il était indiqué que la société ADDICTPHARMA représentait la société LASHILE BEAUTY depuis le 30 septembre 2021.

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BEAUCE COEUR DE LOIRE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Elie COHEN, avocat DEFENDEUR: SAS ELIDA [Adresse 2] Défenderesse assignée à

La SARL FELICITY BEAUTY ne conteste pas que la clé SILCA n° CS206 permettait l'accès au magasin.

défaillant dans ses échéances, et leur fille, elle-même au chômage et dans l'incapacité de faire face à ses obligations financières, avaient acquis en indivision un logement, d'où il résultait que ses beaux-parents

Selon acte sous seing privé du 15 décembre 2022, la SARL Marinne a cédé son fonds de commerce à la société NJ Beauty [Localité 7].

La société BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a envoyé à M.

JUGEMENT DU MERCREDI 1 er AVRIL 2026 - 4 ème Chambre - N° RG : 2026P00273 Madame [Z] [B] C/ SARL BEAUTY BAR BY SOPHIE DEMANDERESSE Madame [Z] [B], demeurant [Adresse 1], Comparaissant, représentée

la sexualité, il ne peut dans cette circonstance être fait état d'un quelconque consentement; que la contrainte résulte du fait que l'instructeur était à l'époque âgé de 49 ans et qu'il était son beau-père

Cette ordonnance a été signifiée le 7 août 2025 à Mme [K] [M], et le 2 septembre 2025 à la société EDENLAB BEAUTY.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2022, la société CV Beauty, représentée par Me Matsounga, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des articles

(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Beaupré Les Trois Mats, pris en