Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 3 novembre 2006, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, le premier à trois mois d'emprisonnement avec sursis, le second

C'est une belle bâtisse beaujolaise en pierres dorées située au bord d'une rivière où s'ébattent quelques canards sauvages ....

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ27 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER

surveillance, Bernard Y... a mis en place le lien matériel dont il espérait ensuite tirer avantage; que le délit d'ingérence est dès lors constitué dès le vote du 18 mars 1991, l'intervention de Michel Belin

fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté le recours formé par Mlle Sandrine X... contre la décision administrative refusant son inscription sur les listes électorales de la commune de Nadaillac de Rouge

le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section Activités diverses), au profit de La Croix rouge

X... a été engagé en qualité de représentant exclusif par la société Les Biscottes Roger par contrat du 2 décembre 1971 ; que, le 23 janvier 1998, il a saisi le conseil de prud'hommes afin qu'il prononce

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements Roger

Roger X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 8 juin 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées et détention d'images d'un mineur à caractère pornographique, l'a condamné à quatre

Y... ont vendu à la SCI Belle Aventure, substituant M. B..., le quart indivis en toute propriété de l'immeuble pour le prix convenu ; que le 31 juillet 2000 M. A... Y... a proposé à M.

Jacques Y... de la Jarrige et à l'épouse de celui-ci un chèque de 10 000 francs, a demandé, après le divorce de ces derniers à son ex belle-soeur Mme X..., le remboursement de la somme de 5 000 francs

Daniel X..., demeurant à Paris (20ème), ..., Sur le pourvoi n° Q 93-14.668 formé par la société "La Belle Epoque", dont le siège est ... (2ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 16 avril 1993

Daniel Walter X..., demeurant ..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'animateur de fait de la société La Belle Epoque, dont le siège est ..., II / Sur le pourvoi n° T 93-14.671 formé par Mme

Jean-Luc X... coupable de complicité d'escroquerie et condamné à la peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à des dommages-intérêts envers les Assurances Générales de France ; "aux motifs que Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2001, qui a condamné, le premier, pour abus de biens sociaux, à 20 000 francs d'amende et a prononcé

écarté à bon droit la concurrence déloyale reprochée ; Et attendu, d'autre part, que l'arrêt relève la banalité de l'emballage de produits de salaison sous filet fût-il en plastique et de couleur rouge

X... se soit trouvé, au mépris du feu rouge, engagé dans le carrefour, M. Z...

civiles font valoir que la reconstitution du 17 décembre 2002 a clairement mis en évidence le fait que Manolo Z... circulait à une vitesse excessive mais avait également franchi le carrefour au feu rouge