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512 résultats pour « Bernanrd LAMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723c8cd5801467740e167

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Bernard B..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle

Page 10 sur 26

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CC

civ2

6137239ccd5801467740c080

Cassation

26 avril 2001

26 avril 2001

Bernard X..., 2 / Mme Davy épouse X..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1999 par le tribunal d'instance de Valognes, au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137234ccd58014677407f9c

Cassation

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Bernard Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1997 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de la société les Mutuelles unies, société d'assurances à forme

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008115864

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

Lamotte et de M.

Source officielle
CC

civ2

61372305cd580146774046a3

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Claude Bernard X..., 4°/ de Mme Marie-Magdeleine Y..., épouse X..., demeurant ensemble..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ2

61372371cd58014677409d16

Cassation

30 mars 2000

30 mars 2000

Bernard X..., 2 / Mme Marguerite Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre, section B), au profit de la société anonyme

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a585

Cassation

13 juillet 2000

13 juillet 2000

d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Francine X..., veuve Z..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de son fils mineur Bernard

Source officielle
CC

civ2

613723a8cd5801467740c999

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

Bernard Y..., 2 / Mme Madeleine X..., épouse Y..., demeurant ensemble 13, cité du Parc, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1998 par le tribunal de grande

Source officielle
CC

civ2

613723d1cd5801467740e8fa

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Joinet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dorly, conseiller, les observations de la SCP Christian et Nicolas Boullez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d7cd5801467740ed51

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Bernard Y..., 2 / de Mme Gabrielle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ2

61372667cd580146774254b7

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Bernard Z..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience de ce jour ; Sur le rapport

Source officielle
CC

civ2

6137228bcd580146773fe438

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Bernard Z..., ès qualités de syndic à la liquidation de biens de la société SERTPB, domicilié ...

Source officielle
CC

civ2

61372297cd580146773fedb4

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Bernard Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ2

6137233fcd580146774074eb

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Bernard X..., 2 / de Mme Yvette X..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société Quincaillerie Préault, société anonyme, dont le siège est place de la Liberté et rue du Commerce, 58170 Luzy,

Source officielle
CC

civ2

613722e1cd58014677402b02

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Bernard, 63700 Eloy-les-Mines, en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722facd58014677403f86

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

C..., Marie, Christian, Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fdcd5801467740418f

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Bernard X..., domicilié ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613723c1cd5801467740db93

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Jean-Marie Colombani, directeur de publication du journal Le Monde, domicilié en cette qualité au siège du journal, 21 bis, rue Claude Bernard, 75005 Paris, 3 / de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007801940

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

Bernard X..., demeurant à Barenton-Cel (Aisne) ; M.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d801ebcdc6046d47afaa80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

2] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1], dont le siège social est [Adresse 4] à [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Bernard

Source officielle