B..., architecte, depuis lors décédé, aux droits duquel se trouve M Bernard B..., assuré auprès de la compagnie d'assurances Cigna France, aux droits de laquelle se trouve la compagnie d'assurances ACE

Lafon, du paiement par la société Lafon industrie des factures établies par la société Novelis pour un montant global de 234. 834, 16 €.

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 mai 2002, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 244,90 euros d'amende

Bernard A..., assuré auprès de la société d'assurances Cigna France, aux droits de laquelle se trouve la société d'assurances ACE Insurance ; qu'une association syndicale libre a été créée (l'ASL) ayant

PAR CES MOTIFS LA COUR Ordonne la rectification de l'état de frais signifié par la SCP Y... à Monsieur Bertand X... le 22 février 2008.

Courant août 1992 monsieur Bernard X... a cessé de rembourser les échéances du prêt et le 20 avril 1995, il est décédé.

Bernard1. 850, 83 € 185, 00 € " 2. 135, 83 € Q... Raoul5. 431, 50 € 543, 00 € " 6. 074, 50 € R... Serge7. 098, 17 € 709, 00 € " 7. 907, 17 € S...

Bernard A..., demeurant ..., 5 / M.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement du centre hospitalier de Laon. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au centre hospitalier de Laon.

Bernard X..., demeurant ... ; M.

La cause a été entendue à l'audience des référés du 09 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Bernard JACQUEMOT, Président, assisté de : * la société DIVA, - SAS - * Madame Emmanuelle DONJON,

[F] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Lafon, avocat, . La clôture de l'instruction a été prononcée le 5 juin 2025.

Bernard X..., est propriétaire de l'hôtel exerçant sous l'enseigne « LA COCOTERAIE » situé à St François.

jugement attaqué (tribunal d'instance de La Mure, 30 janvier 1995), d'avoir débouté Mme X... de son recours en contestation de la décision de radiation de la liste électorale de la commune de Château-Bernard

Bernard X... demeurant ... de Laffon à Villemoustaussou (11620) ; M.

Bernard Z..., est propriétaire de l'hôtel exerçant sous l'enseigne « LA COCOTERAIE » situé à St François.

B..., Bernard et Christian D..., de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de Mmes Z... et Marie D... et de MM.

Bernard A..., est propriétaire de l'hôtel exerçant sous l'enseigne « LA COCOTERAIE » situé à St François.